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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75ef
4 avril 2024
4 avril 2024
son Directeur général en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de Paris, toque : P500 Assistée de Me Théophile
Source officielleciv1
60794c019ba5988459c446e8
12 mai 1981
12 mai 1981
ET FILS AVAIT PRIS A BAIL UNE VIGNE DEPENDANT DE LA COMMUNAUTE UNIVERSELLE EXISTANT ENTRE LES EPOUX THEOPHILE X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103413_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
cession de bail selon les cas, la superficie et la nature des biens qu'il exploite ; mention expresse en est faite dans le bail.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff54
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Théophile Y...devant la cour, faute de constitution de sa part.
Source officielleJld
6682f886d7288dcb2a035d73
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ORDONNANCE DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01601 - N° Portalis DB22-W-B7I-SF5A N° de Minute : 24/1565 M. le CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c4145e
18 décembre 1973
18 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE SOUS SEING PRIVE, DATE DU 22 JANVIER 1964, THEOPHILE X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301050
23 septembre 2014
23 septembre 2014
ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que depuis 1916 Mme de X...avait exercé des actes matériels de possession sur la portion de terrain se prolongeant jusqu'à la rivière en donnant à bail
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa68
24 mai 1965
24 mai 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PIECES PRODUITES QU'EN 1948 JOSEPH ET THEOPHILE
Source officielleciv3
61372296cd580146773fed28
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Théophile A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd971
20 juin 1995
20 juin 1995
Théophile Y..., demeurant ..., Val-de-Bargis (Nièvre), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv3
6137227ecd580146773fda6d
20 juin 1995
20 juin 1995
Théophile Z..., demeurant au Château de la Tour à Chateauneuf Val de Bargis (Nièvre), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401ee8
29 avril 1997
29 avril 1997
Théophile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre B), au profit de Mme Nicole X..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Pertuis le 19 janvier 1989 » suivi d' une signature paraissant être celle du testateur qui a ajouté plus bas en post- scriptum : « je vous aime.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300318_20230221
21 février 2023
21 février 2023
S'agissant de l'urgence : - la condition d'urgence est remplie dès lors que l'arrêté porte une atteinte grave et immédiate à sa situation personnelle en ce que, salarié peintre au sein de la société Théophile
Source officielle2ème chambre
DTA_2217367_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Pour toutes nouvelles constructions, les locaux de stockage de déchets doivent respecter ces exigences : / être dimensionnés de manière à recevoir et permettre de manipuler sans difficulté tous les bacs
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7d
26 février 2016
26 février 2016
* * * Par acte notarié du 5 octobre 2007, la SCI STANFORD a acheté à la société GECINA plusieurs appartements dans des immeubles situés au 1,2,3,7,9 rue Théophile Gautier à NEUILLY
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca03
10 décembre 2008
10 décembre 2008
représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Assistée de Me Domnine ANDRE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SARL ALTERNATIVE SOFT HYPERMED, demeurant 1 rue Théophile Gauthier-34500 BEZIERS représentée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69d8934fcdc6046d47bbe1b7
9 avril 2026
9 avril 2026
Immatriculée au rcs de [Localité 2] sous le numéro 552 037 806 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 Représentée par Me Théophile
Source officielleChambre 1- section A
67f04c3602fc178212f87220
2 avril 2025
2 avril 2025
ne pas avoir reçu de congé avec offre de renouvellement de bail de Monsieur [F] à moins de six mois de l’expiration du bail prenant fin le 30 juin 2020 et que, désirant se maintenir dans les lieux, en
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e6
17 mai 2016
17 mai 2016
La nomenclature interministérielle comprend cinq niveaux, le niveau V étant le plus bas (BEP ou CAP) et le niveau I le plus élevé (BAC + 5).
Source officiellePage 6 sur 7