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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre 1ère section
67f80d5dcf40727a0043be33
7 avril 2025
7 avril 2025
de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0208 Nous, Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010830_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
L'autorité administrative dispose, en matière de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française, d'un large pouvoir d'appréciation.
Source officiellecr
613725fdcd58014677422164
22 février 2001
22 février 2001
Thierry Z..., pris en ses trois branches : Attendu que la SARL d'exploitation des Etablissements Z..., M. et Mme Guy Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91152
19 février 2014
19 février 2014
C/ SARL EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROGHE THIERRY Compagnie d'assurances GENERALI ASSURANCES Société LAND ROVER FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF FEVRIER DEUX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01846
23 septembre 2009
23 septembre 2009
autonome, le versement d'une rémunération se situant dans les niveaux les plus élevés des systèmes de rémunération pratiqués dans l'entreprise ou l'établissement ; que Monsieur Thierry X... bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85f
6 juin 2012
6 juin 2012
No 11/02312 AFFAIRE : SARL TRANSGOLD DEMENAGEMENT C/ Thierry X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002480_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
H F au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officielleciv1
61372140cd580146773f2426
6 juin 1990
6 juin 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d32
1 octobre 2002
1 octobre 2002
assez franchement, partir complètement à gauche et y rester avec une trajectoire rectiligne, comme s'il voulait doubler ; qu'il a précisé qu'il ne se souvenait pas si le clignotant fonctionnait ; que Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00190
4 février 2009
4 février 2009
de façon largement autonome, la Cour d'appel a violé l'article L.212-15-1 du Code du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da70
30 mars 2011
30 mars 2011
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS -------------------------- ORDONNANCE N DU 30 Mars 2011 R.G. : 09/02381 Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd73
4 mai 2011
4 mai 2011
No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...
Source officielleciv1
613720eacd580146773ef71d
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul C..., demeurant à Gabarret (Landes), "Marcadieu", en cassation
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6b4
28 novembre 1996
28 novembre 1996
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d759
16 février 2011
16 février 2011
- confirmer le jugement sauf en ce qu'il a condamné la société KLARIUS à verser un rappel de 13ème mois à Monsieur Thierry X..., - rejeter la demande de paiement d'indemnité de préavis de Monsieur Thierry
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9a6
8 avril 1997
8 avril 1997
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe définitive de Thierry X... et Gérard A... du chef d'escroquerie, a statué sur les intérêts
Source officiellecr
613726a0cd5801467742723d
3 octobre 2007
3 octobre 2007
judiciaire ; "aux motifs que les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Thierry
Source officiellecr
613726a4cd580146774274ad
3 octobre 2007
3 octobre 2007
judiciaire ; "aux motifs que les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Thierry
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Thierry X....
Source officiellecr
61372613cd58014677422c95
8 décembre 1999
8 décembre 1999
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellePage 6 sur 234