POPINEAU MAREL ROCCA & FENNE NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 S.C.P.

LAURENS-LAMBOLEY & HUGUET [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 Maître [O] [K] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Thomas

[H] [E] Né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Béatrice FRIDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0043 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

00573 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSMW N° de minute : 24/00533 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 11-10-2024 à : Me Henri GERPHAGNON + dossier Me Thomas

Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SCI KERMEN JULES GUESDE A BOULOGNE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET

: Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...Thomas

Thomas A...est décédé le 13 septembre 2010, à l'âge de 84 ans en l'état d'un testament authentique du 22 septembre 2008, instituant Mmes Béatrice et Marie Antoinette X..., légataires universelles des biens

LA PROVENCE (l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT

Le 13 décembre 1990, la société BELLA ZARA concluait avec la société SETV un accord sur les conditions de paiement des produits fournis par la société BELLA ZARA.

-Thomas D...- Dominique C..., notaires associés est détentrice du prix de la vente de son appartement, réalisé le 28 novembre 2011.

Pireyre, président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

The applicants complain under Article 8 of the Convention that these decisions violated their right to bear their name.

[Y] [U] [O] [F] (Maître Béatrice ZAVARRO de la SELARL B.

Mademoiselle [F] [O] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Béatrice

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/ DU 09 Octobre 2025 Enrôlement : N° RG 23/08867 - N° Portalis DBW3-W-B7H-[Immatriculation 1] AFFAIRE : S.A.R.L. [12] (Me Thomas

Thomas G..., demeurant ..., 7 / de M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 MAI 2024 La fondation Beaux-Arts

Deux enfants sont issus de cette union: -Thomas, né le 3 décembre 2000, -Marine, née e 15 novembre 2003.

mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [F], [K] [O] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 12] [Adresse 8] [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Béatrice

Ils ont eu deux enfants : Nicolas, né le 17 octobre 1991 et Thomas, né le 18 juillet 1995.