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150 résultats pour « Thomas NOGRIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003940298

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

D.H. arrêt Thomann c. Suisse du 10   juin   1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-III, n° 11, p. 815, § 30).

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

L'autopsie permettait de noter la présence de nombreuses lésions sur le crâne et la face avec érosions et hématomes, compatibles avec des coups, des lésions sur le thorax à type d'érosions et une plaie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Au demeurant, il ressort de ce rapport que la mort résultait d’une complication de la maladie cardiovasculaire survenue à la suite d’un trauma général du corps et du thorax.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-247948

Admin. suprême

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Norris Lindy Gail Brackenridge Mrs 17/02/1954 Australian 10. Serracino Inglott Els Mrs 24/03/1980 Dutch Date of introduction – 8 June 2021 No.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0305JUD000179212

Admin. suprême

5 mars 2019

5 mars 2019

, le frère du requérant fut soumis à douze visites médicales jusqu’en mars 2011, au cours desquelles les médecins l’examinèrent pour des problèmes cardiaques et lui firent passer une tomographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0316DEC003742597

Admin. suprême

16 mars 1999

16 mars 1999

D.H. arrêt Thomann c. Suisse du 10   juin   1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-III, n° 11, p. 815, § 30).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603236587c78d06cce6b5c39

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

L'affaire a été débattue le 13 février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère Monsieur François THOMAS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00390

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Thomas, Gauthier, conseillers, Mmes Vigneras, Lefeuvre, M. Maigret, conseillers référendaires, M. Lecaroz, avocat général, et M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1028JUD001431088

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

Thomas Murray, M. Mark Murray, Mlle Alana Murray, Mlle Michaela Murray et Mlle Rossina Murray avaient saisi la Commission le 28 septembre 1988 en vertu de l’article 25 (art. 25).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721595

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

Nous n’avons pas de Thomas Mann pour combattre ce régime prétendument démocratique qui nous opprime, nous torture et nous humilie.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC002721596

Admin. suprême

3 mai 2001

3 mai 2001

Nous n’avons pas de Thomas Mann pour combattre ce régime prétendument démocratique qui nous opprime, nous torture et nous humilie.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6792931a304ff28fe37e255c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SARL AB INGENIERIE SASU SIEC (SOCIETE INGENIERIE ECONOMIE CONSTRUCTION) XL INSURANCE COMPANY SE MAF SMABTP SAS CEME-MOREAU SA GENERALI IARD [Adresse 28] le : à SAS AEQUO AVOCATS SELARL AVOCAGIR Me Thomas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD005294199

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

Kazım Gündoğan   : des égratignures de 1 à 2 cm sur les deux coudes, une zone rougeâtre de 3 x 5 cm sur la partie inférieure du sternum, un engourdissement et des douleurs au bras droit et au thorax

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00440

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

des sociétés Daimler AG et Daimler Truck AG, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Man SE, Man Truck & Bus AG et Man Truck & Bus Deutschland GmbH, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60372909278603040f1d652f

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Jean-marie GILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 INTIMES Maître [U] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0603JUD003334396

Admin. suprême

3 juin 2003

3 juin 2003

Les gardiens essayèrent de nourrir le requérant de force, en présence du chef de cellule, mais le requérant refusa.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a48

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

11 mars 2019, la salariée s'est vu notifier un avertissement en ces termes : "Lors de nos réunions de décembre 2018, nous avons évoqué l'importance d'augmenter les ventes de produits retail au SPA THEMAE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721495

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

Nous n’avons pas de Thomas Mann pour combattre ce régime prétendument démocratique qui nous opprime, nous torture et nous humilie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100395

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Sur le rapport de Mme Canas, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de M. et Mme G..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af691db6c6260008b5310a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Julien RICHAUD, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle