CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003940298
20 avril 1999
D.H. arrêt Thomann c. Suisse du 10 juin 1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-III, n° 11, p. 815, § 30).
Page 6 sur 8
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
L'autopsie permettait de noter la présence de nombreuses lésions sur le crâne et la face avec érosions et hématomes, compatibles avec des coups, des lésions sur le thorax à type d'érosions et une plaie
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510
8 juillet 2014
Au demeurant, il ressort de ce rapport que la mort résultait d’une complication de la maladie cardiovasculaire survenue à la suite d’un trauma général du corps et du thorax.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247948
9 décembre 2025
Norris Lindy Gail Brackenridge Mrs 17/02/1954 Australian 10. Serracino Inglott Els Mrs 24/03/1980 Dutch Date of introduction – 8 June 2021 No.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0305JUD000179212
5 mars 2019
, le frère du requérant fut soumis à douze visites médicales jusqu’en mars 2011, au cours desquelles les médecins l’examinèrent pour des problèmes cardiaques et lui firent passer une tomographie du thorax
ECLI:CE:ECHR:1999:0316DEC003742597
16 mars 1999
Pôle 5 - Chambre 1
603236587c78d06cce6b5c39
27 mars 2018
L'affaire a été débattue le 13 février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère Monsieur François THOMAS
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00390
9 juillet 2025
Thomas, Gauthier, conseillers, Mmes Vigneras, Lefeuvre, M. Maigret, conseillers référendaires, M. Lecaroz, avocat général, et M.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1028JUD001431088
28 octobre 1994
Thomas Murray, M. Mark Murray, Mlle Alana Murray, Mlle Michaela Murray et Mlle Rossina Murray avaient saisi la Commission le 28 septembre 1988 en vertu de l’article 25 (art. 25).
ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721595
4 mars 2003
Nous n’avons pas de Thomas Mann pour combattre ce régime prétendument démocratique qui nous opprime, nous torture et nous humilie.
ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC002721596
3 mai 2001
7ème CHAMBRE CIVILE
6792931a304ff28fe37e255c
14 janvier 2025
SARL AB INGENIERIE SASU SIEC (SOCIETE INGENIERIE ECONOMIE CONSTRUCTION) XL INSURANCE COMPANY SE MAF SMABTP SAS CEME-MOREAU SA GENERALI IARD [Adresse 28] le : à SAS AEQUO AVOCATS SELARL AVOCAGIR Me Thomas
ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD005294199
31 mai 2005
Kazım Gündoğan : des égratignures de 1 à 2 cm sur les deux coudes, une zone rougeâtre de 3 x 5 cm sur la partie inférieure du sternum, un engourdissement et des douleurs au bras droit et au thorax
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00440
8 juillet 2020
des sociétés Daimler AG et Daimler Truck AG, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Man SE, Man Truck & Bus AG et Man Truck & Bus Deutschland GmbH, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin
Pôle 5 - Chambre 6
60372909278603040f1d652f
28 mai 2015
barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Jean-marie GILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 INTIMES Maître [U] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thomas
ECLI:CE:ECHR:2003:0603JUD003334396
3 juin 2003
Les gardiens essayèrent de nourrir le requérant de force, en présence du chef de cellule, mais le requérant refusa.
Pôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a48
2 octobre 2025
11 mars 2019, la salariée s'est vu notifier un avertissement en ces termes : "Lors de nos réunions de décembre 2018, nous avons évoqué l'importance d'augmenter les ventes de produits retail au SPA THEMAE
ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721495
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100395
1 juillet 2020
Sur le rapport de Mme Canas, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de M. et Mme G..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Pôle 5 - Chambre 4
65af691db6c6260008b5310a
17 janvier 2024
Julien RICHAUD, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement