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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre Cab B
65b7fa4e858823c56e0cfceb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
K] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931b7
13 avril 2023
13 avril 2023
CQFD AIR SOLUTION C/ SCP EZAVIN-THOMAS S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b788
11 juin 2007
11 juin 2007
Commerce de REIMS, Monsieur Dominique A...
Source officielle4ème chambre Cab B
69cecb0dcdc6046d47e74217
2 avril 2026
2 avril 2026
mutuel Affaire : [Z] / [J] Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 22 Janvier 2026 Mme THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
661d6f62082b40ce99b67335
15 avril 2024
15 avril 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 12 Février 2024 Madame THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
65b1634bb9f94e984650cb24
15 janvier 2024
15 janvier 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 06 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8525d
15 mars 2001
15 mars 2001
ARRET DU 15 MARS 2001 APPELANT: Monsieur Daniel X... 228 avenue du Général Leclerc 54000 NANCY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, 1NTIMEE : Madame Brigitte
Source officielle12e chambre
63b7cddb6b63637c907b7dd0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
651e5312a81daa831884f39d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle2e chambre sociale
679331db31df9338379d281b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd5da0ff4f99067c6ac8ad
19 septembre 2018
19 septembre 2018
BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d727e12c85000874b0d4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame [B] [F] lors des débats et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X...à l'égard de l'enfant Thomas : Attendu que si Thomas âgé de bientôt 16 ans qui a été adopté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c938
29 septembre 2008
29 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d16b
6 avril 2009
6 avril 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officielle17e Chambre
60320502eb68633cfadbbd33
17 mai 2018
17 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150a
6 mai 2014
6 mai 2014
- signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Madame Mélanie RAMON, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15a
9 juin 2009
9 juin 2009
ayant droit de Monsieur X... Francis née le 22 Mai 1945 ... Mademoiselle Géraldine X... ayant droit de Monsieur X... Francis née le 06 Juillet 1970 ... Monsieur Théo X...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f89bbe0ac41ca81b1e9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df32764b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sous le n° 513 576 744 dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son gérant Monsieur [T] [J], en exercice.
Source officiellePage 6 sur 46