CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

915 résultats pour « Thomas RAMON Monsieur »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6528dedaaaebb88318fda37d

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

APPELANT Monsieur [J] [B] né le 09 mai 1997 à [Localité 6] (ALGERIE) (99) de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Thomas RAMON, avocat commis d'office, inscrit au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6528dedcaaebb88318fda381

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

APPELANT Monsieur [T] [J] né le 03 décembre 1991 à [Localité 7] (99) de nationalité algérienne, comparant en personne, assisté de Me Thomas RAMON, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6528dee2aaebb88318fda383

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

non comparant représenté par Maître Thomas RAMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a0f5d17cdc6046d477c7769

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] [S] né le 11 janvier 1990 à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] tous deux représentés par Maître Thomas RAMON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE ET ENCORE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917fd

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

répertoire général : S 12/ 04091 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL section Commerce RG no 09/ 02470 APPELANTS Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e68a

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Carlos Y... et madame Sveltana X... se sont mariés le 31 août 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904bc

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Monsieur X...prétend également que Lucie semble régresser, mais c'est faire fi de l'impact de la maladie de Thomas sur sa soeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f20e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

1992 et le 2 juillet 1993, Thomas est issu de leur union.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0f488cdc6046d4739cbcf

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [C] [L] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET * La SARL AUX PETITS PLAISIRS DE THOMAS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f04e1402fc178212f876bf

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LE 4 AVRIL 2025 Notification à : - [W] [U] - CPAM DE LA VIENNE Copie simple à - Me Thomas DROUINEAU EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [W] [U] a exercé l'activité d'infirmier libéral au sein d'un cabinet sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7fa

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

No 09/08768 AFFAIRE : Société ONDES & RAYONS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f3

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Des relations de Monsieur Gianni X... et de Madame Lydie C...sont issus deux enfants : - Thomas, né le 23 juin 2002, - Alicia, née le 13 décembre 2004.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201204

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

[W] Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir condamné Monsieur [C] [W] à payer à la CIPAV la somme ramenée à 1065,08 euros au titre de la contrainte décernée le 16 octobre 2017 et signifiée le

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf54965b5d9df31e0ea

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MOTIVATION DE LA DÉCISION Il y a lieu de constater que le montant de la contrainte a été ramené à 0, après communication des revenus et de la liquidation judiciaire de la société de Monsieur [H] le 28

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90323

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

C/ M. thomas Christopher Abdelkader Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc2

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ Thomas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ed

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Demeurant Chez Monsieur et Madame Y... ... 77680 ROISSY EN BRIE Comparant en personne Assisté de Me François THOMAS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 186 INTIMÉE SOCIÉTÉ GENERIS

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

66fedf96172da17169e99615

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il a examiné la radiographie, et a noté la griffe du 2ème rayon présentée par monsieur [S] associée à une gêne au chaussage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A. MILHET, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c606dcdc6046d47396206

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Frédérique BLANC, Conseillère Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 1 sur 46

Suivant →