relative à une saisine émanant de la société Etablissements Tournier S.A.

infractions ; "aux motifs propres à la Cour, qu'en 1999, la Fédération française de tennis a confié à la société SACIP dont le gérant était Hubert X..., l'organisation des transports des participants au tournoi

Tournat, 2°/ Mme Marie-Jeanne A..., épouse Tournat, demeurant ensemble Impasse de la Tour Salles d'Aude, 11560 Fleury d'Aude, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1995 par la cour d'appel

Tournier de Vaillac, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la CRCAM du Sud-Ouest, les conclusions de M.

X..., circulant à motocyclette sur la file de droite, est entré en collision avec un ensemble routier, qui, circulant dans le même sens sur la file de gauche, tournait à droite pour pénétrer dans un entrepôt

1990, étant chef d'entreprise, omis de respecter les mesures relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail en laissant travailler un ouvrier sur une machine comportant des parties tranchantes tournant

qu'il lui demandait d'arrêter, n'étant pas homosexuel ; que Jean-Yves X... lui rétorquait qu'incarcéré depuis longtemps, il avait besoin d'amour ; que la victime précisait que couchée sur le côté et tournant

Concours, laquelle était assurée auprès de la Mutuelle du Mans, Mme X... a engagé une action en réparation, et qu'un tribunal a condamné in solidum la société Tournan Concours et la Mutuelle du Mans à

motifs que "il ressort, tant des déclarations des parties que des constatations faites par la police et des documents fournis par les parties, que : ""- pour effectuer sa manoeuvre Jacques X... qui tournait

(pièce 24) ; que les copies des documents obtenus montrent la présence sur les lieux du tournage de Mustapha B..., Jean-Pierre Z...

Bresson et Tournier, conseillers ; que, lors du délibéré, elle était composée de M. Masson, président, MM.

collision à une intersection de rues entre la motocyclette qu'il pilotait et le véhicule conduit par Mme [K] et assuré auprès de la société Axa France IARD (l'assureur), qui arrivait en sens inverse et tournait

amortissement du film, et d'avoir dit la décision opposable à l'AGS tenue dans les limites de sa garantie, alors, selon le moyen : 1 / que les sommes dues à un comédien à la suite de sa participation au tournage

scootériste n'avait pas entrepris de dépassement ; qu'il ressort des pièces de la procédure que le conducteur du véhicule Mazda s'est avancé, n'a pas aperçu le scootériste derrière le véhicule qui tournait

C... coupable d'abus de confiance par détournement de diverses sommes, destinées à récompenser les vainqueurs d'un tournoi de Foot salle qui lui avaient été remises en espèces et qu'il avait acceptées,

d'Indre-et-Loire et la CPAM des Yvelines ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 15 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme X... qui tournait

sur internet un numéro de la revue « L'amateur de cigares » contenant des éléments ayant pour effet de promouvoir le tabac ou ses produits, à savoir une publicité pour une marque d'étuis à cigares tournant

Cette édition comprenait notamment : un tournoi dit « W SERIES Event 120 » qui s’est déroulé du 13 septembre au 14 septembre 2020, dont le prix d’entrée s’élevait à 100 euros,un tournoi dénommé « 3Million