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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794c469ba5988459c4511b

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 1988), que la société civile immobilière Le Trianon, constituée en 1969 avec M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2400600_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 février 2024 et un mémoire, enregistré le 26 février 2024, la SARL Trianon Club, représentée par Me Suxe, Selarl DAMC, demande au juge des

Source officielle
CC

civ3

613722bdcd58014677400d58

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

pourvoi formé par la société Neuftex, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit de la société Groupe Trianon

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-174

droit de la concurrence

13 septembre 2022

13 septembre 2022

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Car Loisirs, Car Loisirs 13 et Car Loisirs 84 par la société Trigano

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:23-DCC-157

droit de la concurrence

26 juillet 2023

26 juillet 2023

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Loisirs Évasion, Loisirs 40, Loisirs 47 et ATC 64 par la société Trigano

Résumé IA — à vérifier
TA

5ème Chambre

DTA_2304401_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Cette demande était concurrente de celle déposée le 14 octobre 2022 par le GAEC de Trigon, tendant à exploiter sept parcelles dont six en concurrence avec M. B.

Source officielle
CA

8ème chambre

65321abd9e4ea48318f5ac59

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Mars 2023, enregistrée sous le n° 23/00014 Madame [L] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Sandrine TRIGON de la SELARL HESTEE

Source officielle
CC

soc

61372419cd58014677412415

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

X... a été engagé par la société Trianon Palace Hôtel de Versailles en qualité de réceptionniste de nuit dans le cadre d'un contrat à durée déterminée pour la période du 2 mai au 30 novembre 1996 ; que

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311237_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

La SCI Trianon 11 Jules Princet a saisi la commune d'un recours gracieux contre cet arrêté, qui a été implicitement rejeté.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007716661

Admin. suprême

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de l'OPDHLM DE L'YONNE, de Me Baraduc-Benabent, avocat de l'entreprise Trognon, de la S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

61372206cd580146773f99aa

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

le siège est à Rouen (Seine-Maritime), place de la Pucelle, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société Trianon

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6285e05d6a1876057df5d1e9

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[Y] [U], Mme [Y] [G], ont assigné le Syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers Trigone, établissement public de coopération intercommunale (le syndicat mixte Trigone

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00655

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

Philippe Y..., que la proposition du GROUPE TRIANON a été retenue sous réserve de la résolution de certains points encore en suspens et que lors d'une réunion du 3 décembre il aurait été convenu : que

Source officielle
CC

soc

61372285cd580146773fdfb4

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Ludovic X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (chambre sociale), au profit de la société Groupe Trigone informatique, société à responsabilité

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2022:465134.20220706

Admin. suprême

6 juillet 2022

6 juillet 2022

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la Sarl Le Trigone et autres est rejetée.

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1fa

Cassation

9 avril 1973

9 avril 1973

(JEANNE), AGISSANT EN QUALITE DE GERANTE DE LA SOCIETE HOTEL TRIANON, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11EME CHAMBRE, EN DATE DU 18 AVRIL 1972 QUI, A LA SUITE DE LA CONDAMNATION DE Y...

Source officielle
CC

civ3

60794cd79ba5988459c4737b

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

l'ensemble résidentiel dénommé Parly II sont placés sous le régime de la copropriété et que les copropriétaires des lots y afférents constituent le syndicat principal des copropriétaires du Chesnay-Trianon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef44

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

C/ SCP CHESNAY TRIANON Sur appel d'un(e) Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES rendu(e) le 14 Décembre 2010 Section : Activités diverses No RG : 09/00310 ORDONNANCE

Source officielle
CC

soc

6079b1899ba5988459c52767

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée, le 20 janvier 1992, en qualité d'hôtesse planning par la société Trianon palace hôtel, a informé, le 14 avril 1993, son employeur de son état de

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9ea84cdc6046d47a5a351

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DU MERCREDI 9 JUILLET 2025 ROLE N° 2025L01142 GREFFE N° 2025J00191 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE GRAND HOTEL TRIANON SA TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE

Source officielle

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