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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00437
27 mai 2020
-URIAGE : juillet 2012 manquant à la livraison 67.13 euros ; -O... : septembre 2012 Trop de remboursement de casse 35.20 euros ; -COSMETIQUE ACTIVE : Septembre 2012 pas de justificatif avoir 19.35 euros
Pôle 6 - Chambre 7
6035fdf9656c90632dc3fcbc
14 janvier 2016
marges, 'les déclarations de TVA et les CA par opérateurs qui démontrent qu'elle était salariée de la pharmacie et se voyait affecter le code opérateur n°2, 'les documents relatifs à la formation URIAGE
Ch. Sociale -Section B
65449d45c71a6a83181c8dd4
2 novembre 2023
Il est convenu d'une hospitalisation dans un établissement d'Uriage afin que M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10261
7 mars 2018
marges, - les déclarations de TVA et les CA par opérateurs qui démontrent qu'elle était salariée de la pharmacie et se voyait affecter le code opérateur n° 2, - les documents relatifs à la formation URIAGE
5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f
23 janvier 2020
Par avenant au contrat de travail du 30 avril 2010, Madame [H] [W] était promue Responsable au sein de l'institut situé à [Localité 4], puis, à URIAGE, statut cadre, coefficient 300 de la convention collective
Chambre sociale
662b43fffe25450008314cb6
25 avril 2024
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître MARIOL loco Maître CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU, et Maître URRUTIAGUER
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0920DEC005414021
20 septembre 2022
Ruiz Vieytez, Gorka Urrutia Asua. Instituto de Derechos Humanos Pedro Arrupe / Eusko Jaurlaritza Universidad de Deusto 31 de marzo de 2016.
Chbre des Aff. Familiales
6710aa4bbe64d7e510244f42
16 octobre 2024
Fait à Uriage le 13 février 2017". Le testament du 16/02/2017 est libellé ainsi : ' Ceci est mon testament.
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
Pléïades à Renage (Isère), 4°/ Mme Marie-Line A..., demeurant 15, lotissement Le Planchamp à Saint-Pierre d'Allevard (Isère), 5°/ Mme Maria-Maddalena B..., demeurant Les Bettons à Saint-Martin d'Uriage
ECLI:CE:ECHR:2021:0518DEC007849512
18 mai 2021
Biragzang German Vladimirovich GIGOLAYEV 1966 Vladikavkaz Uruzmag
Pôle 6 - Chambre 9
6035e72ec8077a4d4e8a80b6
3 février 2016
ne mentionne pas le montant du salaire, n'a pas été transmis à l'organisme compétent et qu'il a été, simplement, établi pour permettre à Mme [X] [S] d'assister à des formations Formadiete, Nuxe et Uriage
2ème Chambre
6684ead3a0de54ff609f7d56
2 juillet 2024
[Y] ne justifie pas d'un lien de causalité entre l'achat d'une crème pour le visage de marque Uriage et son handicap.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A
678f3a2a02aacdb03783fdbd
20 janvier 2025
- Uriage. - Valdipert. - Vichy Zambon. - [Localité 7]. - Weleda.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00332
mentionne pas le montant du salaire, n'a pas été transmis à l'organisme compétent et qu'il a été, simplement, établi pour permettre à Mme Appoline X... d'assister à des formations Formadiete, Nuxe et Uriage
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0219JUD006579509
19 février 2013
2009, tribunal d’arrondissement Leninski de Vladikavkaz, République d’Ossétie-du-Nord-Alanie 4257/10 29/12/2009 Uruzmag
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