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115 résultats pour « Urrutiager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00437

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

-URIAGE : juillet 2012 manquant à la livraison 67.13 euros ; -O... : septembre 2012 Trop de remboursement de casse 35.20 euros ; -COSMETIQUE ACTIVE : Septembre 2012 pas de justificatif avoir 19.35 euros

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035fdf9656c90632dc3fcbc

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

marges, 'les déclarations de TVA et les CA par opérateurs qui démontrent qu'elle était salariée de la pharmacie et se voyait affecter le code opérateur n°2, 'les documents relatifs à la formation URIAGE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65449d45c71a6a83181c8dd4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il est convenu d'une hospitalisation dans un établissement d'Uriage afin que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10261

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

marges, - les déclarations de TVA et les CA par opérateurs qui démontrent qu'elle était salariée de la pharmacie et se voyait affecter le code opérateur n° 2, - les documents relatifs à la formation URIAGE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Par avenant au contrat de travail du 30 avril 2010, Madame [H] [W] était promue Responsable au sein de l'institut situé à [Localité 4], puis, à URIAGE, statut cadre, coefficient 300 de la convention collective

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43fffe25450008314cb6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître MARIOL loco Maître CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU, et Maître URRUTIAGUER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0920DEC005414021

Admin. suprême

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Ruiz Vieytez, Gorka Urrutia Asua. Instituto de Derechos Humanos Pedro Arrupe / Eusko Jaurlaritza Universidad de Deusto 31 de marzo de 2016.    

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4bbe64d7e510244f42

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Fait à Uriage le 13 février 2017". Le testament du 16/02/2017 est libellé ainsi : ' Ceci est mon testament.

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Pléïades à Renage (Isère), 4°/ Mme Marie-Line A..., demeurant 15, lotissement Le Planchamp à Saint-Pierre d'Allevard (Isère), 5°/ Mme Maria-Maddalena B..., demeurant Les Bettons à Saint-Martin d'Uriage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0518DEC007849512

Admin. suprême

18 mai 2021

18 mai 2021

Biragzang              German Vladimirovich GIGOLAYEV 1966 Vladikavkaz              Uruzmag

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6035e72ec8077a4d4e8a80b6

Appel

3 février 2016

3 février 2016

ne mentionne pas le montant du salaire, n'a pas été transmis à l'organisme compétent et qu'il a été, simplement, établi pour permettre à Mme [X] [S] d'assister à des formations Formadiete, Nuxe et Uriage

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684ead3a0de54ff609f7d56

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Y] ne justifie pas d'un lien de causalité entre l'achat d'une crème pour le visage de marque Uriage et son handicap.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A

678f3a2a02aacdb03783fdbd

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

- Uriage. - Valdipert. - Vichy Zambon. - [Localité 7]. - Weleda.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00332

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

mentionne pas le montant du salaire, n'a pas été transmis à l'organisme compétent et qu'il a été, simplement, établi pour permettre à Mme Appoline X... d'assister à des formations Formadiete, Nuxe et Uriage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0219JUD006579509

Admin. suprême

19 février 2013

19 février 2013

2009, tribunal d’arrondissement Leninski de Vladikavkaz, République d’Ossétie-du-Nord-Alanie                 4257/10 29/12/2009 Uruzmag

Source officielle

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