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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
61631514e03efc4516bd2d71
26 mai 2011
26 mai 2011
[M] les lui a laissées en dépôt vente ; que, constatant que ces plaques avaient été en partie utilisées par la société MARBRERIE VARLET, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00878_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
. / Les dates de fin de récolte sont définies par espèce et par variété, en annexe au présent arrêté.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10275
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Fontaine, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, Mme Guinamant, avocat général référendaire, et Mme Fornarelli, greffier de chambre
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02290_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
la société Grenouillet, la société Centre Auto Valletais, en tant qu'ils valent autorisation d'exploitation commerciale.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02298_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le projet d'ensemble commercial est implanté en entrée de ville, à 750 mètres du centre-ville de Vallet.
Source officielleciv1
61372463cd58014677415163
29 novembre 2005
29 novembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois formés par l'association nationale de gestion des oeuvres audiovisuelles (ANGOA
Source officielleciv1
61372463cd58014677415164
29 novembre 2005
29 novembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois formés par l'Association nationale de gestion des oeuvres audiovisuelles (ANGOA
Source officielleciv1
61372463cd58014677415165
29 novembre 2005
29 novembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois formés par l'Association nationale de gestion des oeuvres audiovisuelles (ANGOA
Source officielleJuge unique 6
DTA_2305513_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A C, représenté par Me Angot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2023 par lequel préfet de l'Isère lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304065_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juin 2023, Mme A B, représenté par Me Angot, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision de l'office français de l'immigration et de
Source officielleciv3
613722b4cd580146774005cb
19 juin 1996
19 juin 1996
cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (chambre des expropriations), au profit du Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement des coteaux et de la vallée
Source officielleciv3
613721accd580146773f5f1a
4 novembre 1992
4 novembre 1992
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'intérêt collectif agricole dite SICA céréalière de Haute-Provence, dont le siège social est Porte Valette
Source officielleciv3
613721c0cd580146773f6da2
3 février 1993
3 février 1993
Z..., Pascal Y..., demeurant La Valette Basse par Saint-Julien la Vetre (Loire) Noiretable, 28) Mme Ursula Y... néeorzerino, demeurant à Laarenne Colombes (Hauts-de-Seine), ..., 38) Mme X... née Y.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59385
20 février 1980
20 février 1980
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SOCIETE AUXILIAIRE DE MANDAT A ETE CONVERTI EN LIQUIDATION DES BIENS ET QUE D'OFFICE LE TRIBUNAL A EGALEMENT CONVERTI EN LIQUIDATION DES BIENS LE REGLEMENT JUDICIAIRE D'ANGOT
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008204260
30 décembre 2003
30 décembre 2003
Y un droit à pension au taux de 10 % pour angor par insuffisance coronarienne ; 2°) de régler l'affaire au fond ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408cc6
1 décembre 1999
1 décembre 1999
janvier 1992, que par la mise en place ultérieure d'une cellule de reclassement, d'autre part, que chaque salarié a reçu individuellement une proposition de reclassement précise sur le site de Marne-la-Vallée
Source officielleChambre Civile
64acf3f903c09105db6c05b8
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le : 10/07/2023 COPIES aux PARTIES [X] [N] veuve [T], [J] [T], [E] [T] [I] [P] Me Caroline VARLET-ANGOVE
Source officiellecomm
613721a5cd580146773f5935
25 février 1992
25 février 1992
septembre 1989 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Bamat, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Cambrai (Nord), ..., 2°/ de la société Varet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00306_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, au lieu-dit Tavernolles, sur le territoire de la commune de Brié-et-Angonnes.
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008038235
22 novembre 2000
22 novembre 2000
en cause au catalogue officiel des variétés et espèces de plantes cultivées visé à l'article 5 du décret du 18 mai 1981 modifié ; que ce décret organise ainsi une procédure d'inscription des variétés
Source officiellePage 6 sur 1767