U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 JANVIER 2021 1°/ La société Victor

Victor DE X... C / Germaine Y...

C..., il est justifié de ce que la Selarl Victor est titulaire du contrat relatif au serveur informatique et à sa maintenance, ayant pour prestataire informatique la société Addjust, de telle sorte que

Vasarely, un point de valeur dégagé par extrapolation à partir de la ventes de tableaux de Victor Vasarely effectuées en 1990 à Londres et appliqué à la totalité des oeuvres, et n'aurait tenu compte ni

VICTOR HUGO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSE La S.A.S.

Victor X..., Mme Nicole Francine Y... épouse Z..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Danièle Joséphine Y... épouse X..., venant aux droits de M.

Hugo, parcelle cadastrée AN n°174, dont le propriétaire est la commune de Marignane ; - les immeubles situés 26 rue Victor Hugo, parcelle cadastrée AN n°176, dont le propriétaire est M.

Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 janvier et 31 août 2022, Mme D C, représenté par Me Kerdrebez-Gambuli, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier Victor

débouter la société Boucherie Victor Hugo de toutes ses demandes ;  condamner la société Boucherie Victor Hugo à payer à la société Atout propreté services APS la somme de 2000 euros à titre de dommages

CABINET DESPORT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE

et/ou VICTORIE L'audacieuse, - de la marge nette correspondante unitaire et totale réalisée en France par la vente des bouteilles revêtues des signes VICTORIE et/ou VICTORIE L'audacieuse, tous canaux

D'AMERIQUE , DECEDEE EN 1954, DE LAQUELLE IL A EU DEUX ENFANTS DONT UN SEUL, JAMES, LUI A SURVECU ; QUE VICTOR I...

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 6 octobre 2022, 15 novembre 2023 et 8 octobre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Victor Bellier Participation,

Le centre hospitalier Victor Dupouy n'étant pas la partie perdante à l'instance, les conclusions de M.

Sur le moyen unique : Attendu que la Société civile immobilière (SCI) Clamart-Victor-Hugo, propriétaire de lots dans les trois bâtiments constituant la copropriété des 4 et 6, rue Paul-Vaillant-Couturier

contradictoire du fait que Mme Geneviève Y..., compagne du défunt, était non-comparante, a : - autorisé les funérailles de Victor Z... ; - autorisé M.

CLICHY VICTOR HUGO 2, S.N.C. CLICHY VICTOR HUGO 3, S.N.C. CLICHY VICTOR HUGO 6 C/ S.A.S. ESSET, S.D.C. CLICHY - MOREL - POUCHET Pris en la personne de son syndic, la société ESSET., S.D.C.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 2010) et les productions

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Victor Z..., salarié, de sa demande de condamnation de la Société Ducros Express au paiement de la somme de 57 786 € pour rupture abusive

Le recours contre de telles mesures, à moins qu'elles ne traduisent une discrimination ou une sanction, est irrecevable. 3. M.