Jean-Claude Y... qui a contesté la première méthode d'évaluation qui n'aurait pas tenu compte du futur, d'éléments incorporels et de la vente des deux biens de la SARL Aviso cédés à une filiale de la banque Worms

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Worex, dont le siège social est ...

Mr Vajnai wore a five-pointed red star on his jacket, whilst Mr Horváth wore a sweater ornamented with five-pointed red star and a sickle-and-hammer pattern. 10.

(Royaume-uni), venant aux droits de la société Banque Worms, 8°/ à la société International Credit Recovery, société de droit italien, dont le siège est [...]                                  , venant

relative à des pratiques mises en œuvre par la société WORMS-SM à l'égard des exportateurs de produits français sous régime protocolé vers l'Egypte

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Panasonic Electric Works

l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2003), que par acte notarié, la société civile immobilière Quatreff (la société Quatreff) s'est reconnue débitrice pour une certaine somme de la Banque d'escompte et Wormser

d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Europroh, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Better Work

de renvoyer les parties à mieux se pourvoir, alors « que les compagnies d'assurances demanderesses rappelaient que, pour 98 % des connaissements en litige établis par la société Eukor, les sociétés Woori

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque Worms, société anonyme dont le

X..., dirigeant de la société IES, s'est porté caution de cette société au profit de la banque Wormser Frères (la banque) par actes des 23 mars 1987 et 24 janvier 1989, à concurrence respectivement de

la compagnie maritime CMA-CGM (la société CMA-CGM) a pris en charge un conteneur frigorifique dans lequel avaient été empotés des cartons de crevettes congelées, le connaissement désignant la société Word

et au prononcé de la condamnation de Franck X..., la banque Worms, par acte authentique du 14 novembre 2002, avait cédé à la société Work Limited un portefeuille de créances dont trois créances détenues

, que le tribunal de commerce, par jugement du 26 janvier 1996, a accueilli la demande des mandataires judiciaires de la société Messagerie Canteloup (la société), qui faisaient valoir que la banque Worms

et d'allocations familiales (URSSAF) de Lyon, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Worex

courriel du 24 mars 2004) établissaient que les ordres concernant le transport et les opérations douanières émanaient de la société Beijing Mensep technologies ; qu'en outre, l'expédition était faite "ex works

X... n'ont jamais été respectés et plus particulièrement pour les supports Windows pour Works group et perfectionnement MS-DOS, durant les quelques mois de cohabitation que j'ai pu avoir avec M.

d'apprentissage, période de formation spécifique du 1er novembre 1990 au 30 mars 1991, correspondant à la formation de l'employée sur logiciel informatique hôtelier "Alpha Hôtel et sur traitement de texte "Word