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5 450 résultats pour « Yann GRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100342_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

L'EURL Yann B Immobilier, qui a pour gérant et unique associé M.

Source officielle

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CA

Hospitalisation D'office

6a1a7553cdc6046d4774d65b

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Par mail du 19 mai 2026, le greffe du JLD de Bourgoin-Jallieu a transmis à la cour l'appel de M. [Q]. La cour a donc été saisie le 19 mai 2026 de l'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bdd

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

LONDRES-ANGLETERRE non représenté SCP YANN A... ET THIERRY B... prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e73

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

X... 15/04207 AFFAIRE : GIE LA REUNION AERIENNE C/ Yann Y... ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Yvonnick X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR02064

Cassation

7 avril 2009

7 avril 2009

MUTUELLE TRANSPORT ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2008, qui, dans la procédure suivie contre Yvonnick X... et Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bb

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Yann Y... M. Patrice Z... SARL GOMES NORBERT M. Christophe A... SARL B...

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

673e30b3acbbdac0b75b8854

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Suivant courrier en date du 10 décembre 2023, la SARL YANN PORRET MAITRE LUTHIER a mis en demeure le locataire de lui rembourser les loyers impayés, sans succès.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e073cdcdc6046d47695d56

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Q] YANG TING prise en la personne de Maître [J] [Q] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VOXTUR [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7d61ecdc6046d4749ff7b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

taxé et liquidés à la somme de, Ainsi fait et prononcé par mise à disposition au greffe du tribunal de commerce de REIMS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a801

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Les parties ont été avisées qu'à cette date l'arrêt serait rendu par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES François X... et Yann Y... ont constitué

Source officielle
CA

Chambre civile

6348ff8763d497adffda4011

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

MONTRAVERS & YANG-TING REPRÉSENTÉE PAR MAITRE YOHA NN YANG-TING C/ S.C.P. MORTON & ASSOCIES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176f

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Yann X... C/ Mme Anaïs Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Eric X

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03026

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

Eric X...à payer à Mme Nathalie Y..., représentante légale de Yann et Lorette Y... : - la somme de 8 771, 55 euros au titre du préjudice économique de Lorette, - la somme de 11 024, 23 euros au titre du

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0ca5c25a97f0381f4ac6

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques WALLON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉS Maître [O] [G] ès qualités de liquidateur amiable de la copropriété YANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ef

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2ba

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

07 Novembre 1922 à HARY (02140) ... 02140 VERVINS Représentés par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me Jean-François MONVOISIN, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMES Maître Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929f3

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Yann X... C/ Me Karine Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba1c3cdc6046d4721cc08

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Les parties ont été convoquées par le greffe à notre audience en date du 5 mai 2026 à 14 heures.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69754a51cdc6046d479b22b8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RENCONTRER UN MEDIATEUR --==00§00==-- Ordonnance rendue le 08 Janvier 2026 par Stéphanie CITRAY, Vice-Présidente de ce Tribunal, statuant publiquement par ordonnance rendue par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f619

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

X... expose qu'il ne conteste pas que l'enfant Yann soit son fils et il sollicite seulement une réduction du montant de la pension alimentaire allouée pour l'entretien de l'enfant.

Source officielle