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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917b9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
social ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date du 28 Mars 2022, N°22/00001 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a172c5cdc6046d47e80bb4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Localité 1] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Monsieur Arnaud MENAGER, Responsable des affaires juridiques et du contentieux, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Jean-Yves
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a1743dcdc6046d47e82e08
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Monsieur Arnaud MENAGER, Responsable des affaires juridiques et du contentieux, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Jean-Yves
Source officielle5e chambre Pole social
67f8aa973b6868ad1f983766
10 avril 2025
10 avril 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f02e5bbe450008b2d021
11 janvier 2024
11 janvier 2024
social ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date du 28 Novembre 2022, N°22/00757 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f9e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
Source officielle1ère Chambre A
6033712bda725b259d2d7945
15 juin 2017
15 juin 2017
a été débattue le 02 MAI 2017, en audience publique, Caroline CHICLET Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e69
15 juin 2017
15 juin 2017
a été débattue le 02 MAI 2017, en audience publique, Caroline CHICLET Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006025
25 avril 2007
25 avril 2007
Yves Struillou, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 1er de la loi du 3 janvier 1977 relative à l'architecture : ...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490381.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
de la décision contestée ; - dénaturé les pièces du dossier en regardant comme de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision litigieuse le moyen tiré de ce que, eu égard au milieu
Source officiellecr
61372695cd58014677426bf8
4 mai 2006
4 mai 2006
Yvette ; "aux motifs que ( ) "selon M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f3
29 janvier 2008
29 janvier 2008
M. et Mme X... invoquent l'utilisation par M. et Mme Z... d'une grange non incluse dans le bail située sur une parcelle au milieu de terres exploitées pour y entreposer du matériel.
Source officiellecr
61372671cd5801467742598a
15 mars 1990
15 mars 1990
et que c'est la survenance brutale d'un tiers et le comportement anormal de ce tiers qui à ce stade est la cause unique du premier accident survenu ; " " que le second accident qui coûta la vie à d Yves
Source officielle2ème Chambre Cab1
669640ccf5112d8edd056c9d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
SOULAS.Condamner Monsieur [J] à lui payer la somme de 2.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, dont distraction au profit de Maître Yves SOULAS.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455106.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
La maîtrise d'œuvre a été assurée, notamment, par le cabinet Jocelyn Ho-Tin-Noé et Milliez, devenu depuis le cabinet d'architectes Ara Architecture.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00957_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
commune de Chanteuges, l'association "Chanteuges préservation du patrimoine", l'association "SOS Loire vivante-ERN France", l'association "Allier sauvage", la fédération de pêche et de la protection du milieu
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01972_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A D, la commune de Chanteuges, la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de la Haute-Loire, l'association " Chanteuges préservation de patrimoine ", l'association " SOS Loire Vivante
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429649
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Yves A, demeurant ..., et l'ASSOCIATION PARE-BRISE, dont le siège est ..., représentée par son président ; M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cb
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[V] a été transféré au Centre Hospitalier Yves PELICIER de [Localité 5] selon décision qui lui a été notifiée le 1er juillet 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106567_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Julien Fleury, Lemoigne, Florent Arnal, Walther Richard, Yves Ehrhardt, Philippe de Paris, Ngoth N'Ziengue, Sanfelix, Cambon, Vincent Lopez, Pierre Mandel, Stéphane Morin, Gilles Saco Sonador et Romain
Source officiellePage 6 sur 39