ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 17 avri 2003) que la société Santé et bonheur (la société), ayant pour seules associées Mme Yvonne

Christian X... et Mme Fabienne Y... et, pour la seconde, deux cousines germaines, Mme Yvonne D... et Mme Suzanne E..., et deux oncles, M. Serge C... et M. Pierre C..., lui-même décédé le [...]       

d'Eure-et-Loir, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 805, 806 et 808 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'Yvonne

Seine-et-Marne), ..., résidence Le Bancel, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1 / de Mlle Célina Z..., 2 / de Mlle Yvonne

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a rejeté le recours de la Caisse Nationale Suisse à l'égard de Gilbert X... au titre de l'incapacité temporaire d'Yvon

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 novembre 2000), que les époux X... ont donné à bail à l'une de leurs trois filles, Yvonne

Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Danielle, Michèle X... née Y..., divorcée Z..., 2°/ de Mme Yvonne

X... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : BRETON Yvon

peut sérieusement soutenir avoir ignoré l'activité de ces jeunes femmes qui n'avaient ni travail ni autre ressource leur permettant de s'acquitter d'un loyer, alors qu'au-delà des déclarations de Mme Yvonne

virements effectués au crédit des comptes des emprunteurs ; que les premiers juges ont décidé à bon droit que le prévenu ne pouvait être poursuivi pour les faits relatifs aux comptes de Christophe X..., d'Yvonne

laquelle avait été inséré un inventaire, ainsi que des factures attestant de la vente de l'ensemble des animaux figurant à l'inventaire ; que l'une de ces factures émise à l'ordre de l'EARL du Bois Yvon

Marmara Princess, cargo de haute mer battant pavillon turc exploité par la société Marmara Denizcilik, qui effectuait un transport d'un port allemand vers un port turc ; que le patron du chalutier, Yvon

Jean-François B..., demeurant Les Etoiles, ..., à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 2 ) de Mme Yvonne, Marcelle C..., veuve E..., demeurant et domiciliée ...

Yvon, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 15 décembre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols sur mineures de quinze ans par ascendant

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de Mme Yvonne X..., demeurant ...

deux Avenide Chile, n° 34, Barcelone, 08 028 4°/ de Mme Hélène F..., demeurant ... 5°/ de Mme Reine A..., demeurant Long Séjour, hôpital de Saint-Gaudens, 31801 Saint-Gaudens, 6°/ de Mme Yvonne

à quelque titre qu'ils soient, ni leurs parents ou alliés jusqu'au quatrième degré inclusivement, ni les clercs des notaires par lesquels les actes seront reçus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Yvonne

1719 du code civil, ensemble les articles 893 et 894 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 1er mars 2016), rendu en référé, que, par acte 14 octobre 1977, Paul et Yvonne