d'analyses biologiques A..." assurait la rémunération et les charges sociales du personnel du groupement d'intérêt économique Comptamut et concourrait à la prise en charge de ses frais de fonctionnement

d'analyses biologiques Z..." assurait la rémunération et les charges sociales du personnel du groupement d'intérêt économique Comptamut et concourrait à la prise en charge de ses frais de fonctionnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses biologiques des Récollets, domicilié ..., en cassation

Y... a donné en location un laboratoire d'analyses médicales à la société Soclam; que celle-ci ayant interrompu le paiement des loyers, M.

le laboratoire LABEXAN.

Il suffit, en synthèse, de rappeler les éléments constants suivants tirés des écritures d'appel. 1. données analytiques, factuelles et procédurales du litige La société Cerba est un laboratoire d'analyse

Estimant avoir été trompée par le caractère incomplet des analyses des deux laboratoires Nutrinov et SGS Multilab, la société Tradelink les a fait assigner par actes des 8 novembre 2006 ; puis par acte

de prélèvement et de transport fixés forfaitairement à 220 euros TTC, par prélèvement ; / 2° Des frais d’analyse ou d’essai exposés par le laboratoire d’Etat ». 19.

Après analyse des conclusions des parties appelantes, en définitive, ne sont pas contestées : a) les créances de la SCI La Rochefoucauld sur la sarl Laboratoires Pro Dentaire suivantes : - la redevance

privés d'analyses médicales sont définis par une convention nationale ( ...).

une ou plusieurs des organisations syndicales natio- nales les plus représentatives de la profession, des tarifs des honoraires applicables aux analyses et des tarifs des frais accessoires dus aux laboratoires

, l'examen documentaire de l'analyse, de l'essai ou du diagnostic initial et, le cas échéant, une autre analyse, un autre essai ou un autre diagnostic par un autre laboratoire officiel. » 7.

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Laboratoire d'analyses médicales Galy-Gasparou, les conclusions de M.

Terry Olson, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE DIRECTEURS DE LABORATOIRE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE BIDEGAIN, DE BIGAULT DE CAZANOVE, CARRERE, DARRIGADE

X... de justifier des analyses des fournisseurs des produits mis sur le marché par la société Michel X...

Elle soutient que : – l’absence de versement de la prime à titre de participation aux recettes réalisées par les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, à l'occasion d'analyses

Elle soutient que : – l’absence de versement de la prime à titre de participation aux recettes réalisées par les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, à l'occasion d'analyses

Elle soutient que : – l’absence de versement de la prime à titre de participation aux recettes réalisées par les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, à l'occasion d'analyses

Elle soutient que : – l’absence de versement de la prime à titre de participation aux recettes réalisées par les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, à l'occasion d'analyses

[E] occupait un poste de technicien supérieur analytique. M.