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2 264 résultats pour « anesthésiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00535

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

hospitalier de Lavaur de ses demandes au titre de la réparation du préjudice matériel, résultant des dysfonctionnements et surcoûts relatifs à l'équipe paramédicale et des salaires versés à des médecins anesthésistes

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100724

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

l'AAL était reconnue comme adhérente depuis 2008 et qu'elle avait donc vocation à participer aux assemblées générales dès 2009, quand elle constatait que l'AAL « était une association de médecins anesthésiste

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234e2

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

experts se sont accordés pour dire que l'opération chirurgicale s'était déroulée normalement ; que deux des hypothèses des causes du décès se trouvent, soit dans la phase de réveil qui relève de l'anesthésiste

Source officielle
CC

cr

I, en date du 22 janvier 1997, qui, dans l'information suiviec/Jacques Y

613725b2cd5801467741fdba

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

dans ce délai; que l'expert relève une mauvaise organisation de la surveillance de l'étage aux jour et heure de l'accident; que cette mauvaise organisation n'est en tout cas imputable ni à l'anesthésiste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00093

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

2007, en qualité d'infirmière anesthésiste diplômée d'État. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100515

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[B], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste), une césarienne à l'issue de laquelle Mme [V] [N] a présenté un collapsus cardio-vasculaire à l'origine de séquelles neurologiques majeures

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e6

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

docteur Paul X... et celui-ci ne peut objecter que ladite faute n'a eu pour effet que de priver le nouveau-né d'une chance de survie ; que, d'une part, il est établi que le docteur Z..., médecin anesthésiste

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bf1c

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

X..., B..., Meric de Y..., anesthésistes-réanimateurs, le remboursement des sommes qui leur avaient été versées au titre de la visite préanesthésique effectuée pour chacun des patients concernés ; que

Source officielle
CC

civ1

61372328cd580146774062fb

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

factures émises à leur encontre, la cour d'appel a violé l'article 1341 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en ne précisant pas quels "documents écrits" feraient état, à l'encontre des médecins anesthésistes

Source officielle
CC

soc

61372264cd580146773fc914

Cassation

19 janvier 1995

19 janvier 1995

accouchement avec présence permanente d'un médecin autre que celui qui fait l'accouchement, est cotée KC40 ; que cette disposition particulière n'existe que parce qu'en matière d'anesthésie péridurale, l'anesthésiste-réanimateur

Source officielle
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civ2

613722e9cd58014677403150

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

"continue à gagner sa vie honorablement, certes de façon beaucoup plus réduite que lorsqu'il était anesthésiste de cette clinique et que les dettes dont il se prévaut, pour soutenir ne plus pouvoir faire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00545

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

l'établissement hospitalier, force est de constater qu'il résulte de ces attestations qu'elle ne faisait que répondre à des demandes de matériel et de médicaments, parfois urgentes, formulées par des anesthésistes

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7cb

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

été opéré le 12 janvier entre 8h et 18h45 d'une thyroïdectomie par Pierre X..., interne, et son "patron", Philippe Y..., puis a été placé en salle de réveil sous la surveillance de Cécile A..., anesthésiste

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cr

61372595cd5801467741ef8d

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

cour d'appel n'a pas déduit de ses propres constatations les conséquences légales qui s'en évinçaient nécessairement ; "alors, d'autre part, qu'est coupable d'homicide involontaire le médecin anesthésiste

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cr

61372650cd5801467742496b

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

, en demande et en défense ; Attendu que Mylène A... a subi une appendicectomie sous coelioscopie à la clinique de la Ferme, effectuée par Pierre B..., chirurgien, assisté de Françoise X... , anesthésiste

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100100

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

G..., I..., UZ..., TA..., YK..., FS..., R..., anesthésistes-réanimateurs, MM. WY..., FH..., BI... et BN..., gastro-entérologues (les praticiens) ainsi que L... P..., chirurgien, et WD...

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CC

soc

6137266acd5801467742560e

Cassation

21 novembre 1996

21 novembre 1996

Petit, conseiller référendaire, les observations de Me Odent, avocat de la SCP médecins-anesthésistes-réanimateurs, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

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CC

soc

6137226ecd580146773fcef8

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

Y... et X..., médecins anesthésistes-réanimateurs, ont facturé selon la cotation K 30, en sus de l'acte global d'anesthésie, des actes consistant à analyser la gazométrie de patients devant subir le lendemain

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100287

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

(l'anesthésiste) et présenté en post-opératoire un hématome cervical. 2. Mme E... S..., son épouse, MM. O... et B... S... et Mme H...

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CC

civ1

607940d79ba5988459c3f515

Cassation

27 mai 1970

27 mai 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN JUILLET 1965, PANCRAZI A ETE OPERE D'UN ULCERE DUODENAL PAR LE DOCTEUR Y..., ASSISTE DE LA DAME X..., MEDECIN-ANESTHESISTE

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