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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300236
17 février 2015
17 février 2015
spécialement par défaut d'épandage d'engrais et défaut d'aération du sol, lequel s'asphyxie, entraînant une dégradation de la flore et la stagnation de l'humidité alors que le simple passage d'un appareil
Source officielleQuatrième Chambre
65a82728228119c903223107
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Un autre rendez-vous a été fixé en urgence le 20 mai 2019 pour des retouches de l'appareil. L'expert [P] confirme l'indication d'extraction et d'adjonction des trois dents sur la prothèse existante.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110162
6 avril 2016
6 avril 2016
Le Dr [C] a soigné les infections sur les dents 16 et 18 qu'il a extraites le 2/12/1994 et il a rescellé le bridge.
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
(Les dents étaient plus difficiles à bouger).
Source officielle19eme contentieux médical
6633da3ac0d3e3fe99d1783a
29 avril 2024
29 avril 2024
cassées au niveau du maxillaire et deux dents cassées au niveau de la mandibule.
Source officielle1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000031474454
4 novembre 2015
4 novembre 2015
fabrication, la détention en vue de la vente ou la distribution à titre gratuit et l'utilisation de produits mis sur le marché sous le statut de dispositifs médicaux destinés à blanchir ou éclaircir les dents
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04700_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il précise également que « l’utilisation d’un protège-dents n’empêche pas la mobilisation selon le geste réalisé ».
Source officiellecr
61372548cd5801467741c75c
26 mai 1988
26 mai 1988
publique, des articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré les demandeurs coupables d'exercice illégal de l'art dentaire pour avoir fabriqué et posé des appareils
Source officielleciv1
607943629ba5988459c422a7
29 juin 1977
29 juin 1977
POUR LA POSE DE PROTHESES DENTAIRES ; QUE, L'APPAREIL PLACE A LA MACHOIRE SUPERIEURE N'AYANT PAS TENU, CETTE CLIENTE, APRES AVOIR OBTENU DU JUGE DES REFERES LA DESIGNATION D'UN EXPERT, A ASSIGNE EN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200636_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il soutient que : - les soins réalisés sur B C le 27 janvier 2021 ont consisté en l'application d'un vernis fluoré sur les dents, qui ne peut occasionner de brûlure sur la joue, et ne peut dès lors pas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201585
9 octobre 2014
9 octobre 2014
d'orthodontie qui a été refusée par la caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (la caisse), le 15 décembre 2011, en raison du dépassement de l'âge limite prévu par le règlement en orthodontie dento-faciale
Source officiellesoc
61372200cd580146773f9634
16 décembre 1993
16 décembre 1993
de prothèse peut être autorisée, après avis du contrôle médical, lorsque les dents manquantes sont jugées indispensables à l'exercice normal de la profession habituelle déclarée par l'assuré ; Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8570c
31 mai 2001
31 mai 2001
Se plaignant de l'inadaptation de l'appareillage Madame X... a le 10 janvier 1996 obtenu en référé la désignation d'un expert qui a déposé son rapport le 26 août 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf2
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Paul Y... était porteur de toutes ses dents, qu'il bruxait (se dit d'une personne qui grince des dents) et qu'il présentait un trouble occlusal à type de bout à bout incisif et articulé croisé postérieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Paul Y... était porteur de toutes ses dents, qu'il bruxait (se dit d'une personne qui grince des dents) et qu'il présentait un trouble occlusal à type de bout à bout incisif et articulé croisé postérieur
Source officielleRéférés Cabinet 1
6974eb64cdc6046d4791bf1d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
la racine palatine qui ne présente pas de lésion inflammatoire apicale.Le Docteur [N] [W] indique qu’une chirurgie endodontique a été proposée à Madame [M] [F] afin de tenter une conservation de la dent
Source officielleChambre 9
6a10c186cdc6046d479d7063
22 mai 2026
22 mai 2026
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur [C] [T] avait une dent sur pivot qui est tombée en décembre 2024.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00413_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C... a été brûlée à la joue gauche du fait de la manipulation d’un appareil électrique ressemblant à une fraise dentaire ; l’apparition de la brûlure est consécutive à une mauvaise manipulation de l’
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10441
19 mai 2016
19 mai 2016
Elle dispose d'appareils auditifs dont les piles sont à changer tous les quinze jours.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
669806feb60c111a421b2668
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Il lui a été proposé l’extraction des dents restantes, la pose de 6 implants haut et 4 bas pour réalisation de 2 prothèses totales transvissées sur implants.
Source officiellePage 6 sur 19