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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2210414_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Dans ce cas, un arbre à terme de haute tige sera planté par tranche de deux arbres abattus.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305259_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
maximal de 15 mètres, / l’élagage des arbres sur la moitié de la hauteur pour les sujets de moins de 4 mètres et sur 2 mètres de hauteur pour les sujets de plus de 4 mètres, / la coupe de la végétation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03111_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
à la cote de 20,83 mètres afin que la hauteur de l'annexe ne dépasse pas 10 mètres de hauteur frontale.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205601_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Si le pylône projeté présente une hauteur de 36,25 mètres, il sera implanté dans une partie non arborée de l’EBC, à proximité d’arbres de haute tige qui le masqueront en grande partie, et sera composé
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007712955
21 mai 1986
21 mai 1986
Christian X..., demeurant à Meudon Hauts-de-Seine ... et Jean-Claude X... demeurant à Saint-Cloud Hauts-de-Seine ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement en date du 28 octobre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103836_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
De la même manière, si les requérants font valoir que plusieurs arbres de haute taille n'ont pas été mentionnés dans la notice, ils ne précisent pas de quels arbres ils s'agiraient et ils n'établissent
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303686_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
du projet divisé par 100 et arrondi au chiffre inférieur (exemple : projet sur 450 m² de terrain = 450/100 = 4 arbres).
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00814_20230824
24 août 2023
24 août 2023
le permis de construire modificatif délivré le 19 mai 2019 a ramené la hauteur des constructions projetées, mesurée à l'égout du toit, à une hauteur de moins de 3 mètres.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202213_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
arbres seraient des arbres de haute tige.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203934_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
habitation, la hauteur des étages courants est de 3,20 m minimum () / Dans les cas mentionnés au règlement graphique (plan thématique Hauteurs), un ou plusieurs étages courants en sur-hauteur (Sh) sont
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501246_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il s’inscrit dans un parc arboré aux abords immédiats de la bâtisse existante, et prévoit la suppression de dix-neuf arbres de moyenne et grande taille et la plantation de nouveaux végétaux, en nombre
Source officielle1ère Chambre
6799c940d742d0b11d26be19
28 janvier 2025
28 janvier 2025
par jour en cas de retard dans la livraison des biens et l'abattage des arbres situés sur les parcelles voisines de la construction.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Aux termes de l’article 3 du E du titre II du règlement du PLU : « Recul des constructions par rapport aux arbres de hautes tiges (…) Les arbres plantés en tant qu'arbres de hautes tiges dans le cadre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405479_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
En outre, l’impact visuel de cette façade sera limité par les arbres de haute tige présents sur le square Héraclès.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f5
31 mars 2015
31 mars 2015
de haute tige.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109144_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ainsi, la volumétrie du projet, compte tenu de sa faible hauteur et de son architecture, qui recherche, notamment par le patio, son insertion dans une trame arborée, la pente de la toiture du volume principal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008547_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Les informations du dossier de demande sur l'aspect futur des alignements d'arbres ne sont donc pas erronées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206009_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
De même, la notice descriptive, complétée d'un plan dédié au traitement des arbres et du plan de masse, indique que les douze arbres de haute tige présents sur le terrain d'assiette ont vocation à être
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105278_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
: les sujets de 4 à 8 m de hauteur à l'âge adulte ; / - arbres de moyen développement : les sujets de 8 à 15 m de hauteur à l'âge adulte ; - arbres de grand développement : les sujets de plus de 15 m
Source officielle2ème chambre
DTA_2108436_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Si le projet implique l'abattage de trois conifères et un feuillu, il ressort des pièces du dossier que ces quatre arbres de haute tige ne sont pas inclus dans un alignement ou une allée d'arbres bordant
Source officiellePage 6 sur 75