Définition Les termes ci-dessous définis auront entre les parties la signification suivante : Article 1er La présente convention a pour objet de préciser : Article 2 Etablissement public national à caractère administratif, l'ACOSS est la caisse nationale

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 3 Panne ou indisponibilité du véhicule 3.1.

Article 221-II-2/11

—

déballastage. 6.2 Orifices pour les petits écoulements résultant des variations de température Dans le cas des navires-citernes construits le 1er janvier 2017 ou après cette date, les orifices doivent être disposés conformément à la règle 4.5.3.4.1. 6.3

Article 234-2.01

—

Toutefois, les articles 221-II-1/14 et 221-II-1/18 ne s'appliquent pas. 2.4.

Article Annexe

—

Les dirigeants exercent leur pouvoir avec un certain style qui résulte d'une combinaison de leur personnalité et des composantes propres à l'organisation qu'ils conduisent. 6.3.

Article Annexe I

—

Santé, société et environnement : 6.1.

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Option Pneumopédiatrie 6.1. Durée : 2 semestres.

Article Annexe V-1

—

nombre de logements faisant l'objet d'une offre proposée et le montant d'offres proposées ; Ces éléments sont transmis avant le 5 du mois suivant. (1) Nom de l'obligé ou de l'éligible au dispositif CEE. (2) Il s'agit des classes définies au paragraphe 6.1

Article 223 a-II-1/50

—

La passerelle de navigation doit être munie d'appareils indiquant : 6.1. la vitesse et le sens de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales fixes ; 6.2. la vitesse et le pas de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales orientables. 7.

Article ANNEXE III

—

Exigences relatives à l'ensemble testé lors des essais 6.1. Choix du véhicule destiné à être équipé 7.

Article 228-5.14

—

A bord des navires utilisant la méthode IIF, on doit installer un dispositif automatique d'extinction par eau diffusée et d'alarme d'un type approuvé et conforme aux dispositions du présent article.

Article ANNEXE I

—

. - Le plus grand des deux niveaux de puissance acoustique (montée ou descente) est retenu pour l'expression des résultats. 6.3. Site de mesure. 6.3.1. Mesures du mécanisme de levage.

LEGIARTI000037320718

—

Article 5 5.1.

Article 214-2-03

—

Pour accéder d'une plate-forme ou d'un pont à un engin de levage pivotant ou roulant, les dispositions suivantes doivent être prises. 6.1.

Article Annexe à l'article R312-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

-Défaillance du locataire : 6.1. Un avertissement relatif aux conséquences d'une défaillance du locataire ; 6.2.

LEGIARTI000027909574

—

R/E/F R/E/F 5.3 Déverrouillage de secours I-1° et I-2° P/F F 5.4 Signal sonore et lumineux I-2° P/E/F E/F 5.5 Eléments constitutifs (dont vitrage) II-3° P/E E 6 Organes de suspension 6.1

Article 223 a-III/12

—

Inspection hebdomadaire Les inspections et essais suivants doivent être effectués toutes les semaines : 6.1. toutes les embarcations de sauvetage, tous les radeaux de sauvetage et tous les canots de secours ainsi que tous les dispositifs de mise à l'eau

Article 223 a-II-1/10

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Lorsque deux compartiments principaux adjacents sont séparés par un cloisonnement avec baïonnette répondant aux prescriptions de l'article 223a-II-1/09 point .6.1, la stabilité à l'état intact doit être telle que le navire satisfasse à ces conditions,

LEGIARTI000035301992

—

Article 6 6.1.

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