X... et de la société Ovostar, de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la compagnie d'assurances GAN, les conclusions de M.

[O] a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par la banque auprès de la société CNP Assurances (l'assureur). 3.

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 décembre 2019), M. et Mme [R], auxquels la Société générale avait consenti un prêt immobilier, ont adhéré, pour en garantir le remboursement, à un contrat d'assurance de

X... a souscrit auprès de la COCEFI un prêt repris par la caisse régionale de crédit agricole mutuel Provence-Côte-d'Azur et a adhéré à la police d'assurance de groupe proposée par la société Abeille qui

X... a adhéré à l'assurance de groupe souscrite par cette banque à la Caisse nationale de prévoyance ; que, victime d'un accident en 1985, il a demandé la prise en charge du remboursement de ces prêts

X... a adhéré à l'assurance de groupe décès-invalidité proposée par les assurances du Crédit mutuel vie, la garantie souscrite étant pour le premier prêt n° 13101150 la garantie de base et l'incapacité

ses conclusions d'appel un moyen non retenu par les premiers juges ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour garantir le remboursement de deux emprunts, Richard B... et Mme Y... ont adhéré à l'assurance

L... a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par la banque. Ayant été placé en arrêt maladie en 2012, M.

U..., adhérent à un contrat d'assurance de groupe, que le devoir d'information et de conseil à l'égard de l'assuré, qui s'impose avant la signature du contrat, incombe au seul souscripteur de l'assurance

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance "LA PATERNELLE", venant aux droits des Assurances du groupe de Paris, ayant

Celle-ci a adhéré à l'assurance de groupe souscrit par la banque auprès de la société Assurances du crédit mutuel Nord vie, devenue Assurances du crédit mutuel vie (l'assureur). 2.

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la SOCIETE ASSURANCES DU GROUPE DE PARIS-RISQUES DIVERS, - les conclusions de M.

, souscripteur d'un contrat d'assurance de groupe, de garantir l'emprunteur adhérent en lieu et place de l'assureur en cas de survenance d'un sinistre ; qu'il appartenait en conséquence à Monsieur [T]

B... comme adhérent d'une assurance de groupe », pour en déduire qu'il ne pouvait être considéré que la banque y renonçait, quand l'avenant prévoyait expressément « l'annulation de l'assurance de groupe

pour le bâtiment (UCB), a consenti aux époux D... et aux époux C... un prêt en vue de la construction d'une maison sur un terrain appartenant aux époux D...; que seuls les époux C... ont adhéré à l'assurance

mariés, ont contracté auprès de la société l'Européenne de banque, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la Barclays bank PLC (la Barclays bank), un prêt en garantie duquel ils ont adhéré à l'assurance

auprès de la société Crédit lyonnais (la banque) un prêt de 61 068,70 euros et s'est porté caution solidaire du prêt d'un montant de 76 335,88 euros contracté par la SCI Santa Lucia ; qu'il a adhéré à l'assurance

X..., pour garantir le remboursement d'un prêt contracté auprès de la société Cetelem, a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par la banque auprès de la compagnie Helios-Cardif, garantissant