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2 536 résultats pour « céramique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372511cd5801467741ab97

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 21 mars 2006), que Mme X... a été engagée par la société Cedam

Source officielle

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Annonces BODACC3 810 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PRO CERAMIQUES

SIREN 793147398Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Pierre et Céramique

SIREN 539007500Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARTHE CERAMIQUE CAFE

SIREN 929444529Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARRELAGES ET CERAMIQUES D'AUVERGNE

SIREN 331786269Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CERAMIQUE DECOR

SIREN 341861631Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

16/08/2026

Voir →

CC

cr

613725d3cd58014677420d06

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

son attestation qu'ayant travaillé d'après des documents d'archives, il pouvait indiquer qu'en 1973 le passage litigieux surplombait à l'est la propriété Geoffroy de 0,85 m à son départ de la route de Cerra-Capeou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Il y aurait 100 décès environ à cause de la céramique. Il demande de faire des études sur la nocivité de la poussière de céramique... " ; 2 - " M. Arnal F... demande s'il y a de l'amiante à SCT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Il y aurait 100 décès environ à cause de la céramique. Il demande de faire des études sur la nocivité de la poussière de céramique... " ; 2 - " M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100010

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Y... deux couronnes céramique sur pivot et perforé la racine au niveau du tiers coronaire, lors de la réalisation du tenon sur une des incisives ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100111

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

[M] a subi une intervention, le 4 janvier 2007, afin que soient retirés les débris de la tête céramique et mise en place une nouvelle tête en métal.

Source officielle
CC

comm

61372366cd580146774093f8

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

assureurs faisaient valoir que l'insuffisance de qualification professionnelle du chauffeur est assimilée à la faute lourde ; qu'en se contentant de relever qu'en dépit de l'enquête non datée du CESAM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02221

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

artisans, des informations sur les techniques utilisées et des commentaires sur les aspects artistiques et culturels, outre des informations sur les expositions et les manifestations en lien avec la céramique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00264

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

), que par un contrat du 12 septembre 2002, la société Technologies avancées et membranes industrielles (la société TAMI) a vendu à la société Beijing Mensep technologies des carters et membranes céramiques

Source officielle
CC

comm

613721c0cd580146773f6dc9

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

de brevet, enregistrée sous le numéro 78.10.254, ayant pour objet "un procédé de préparation d'alliages ferreux sensiblement exempts de cerium et permettant d'améliorer notamment leurs propriétés céramiques

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe6ccdc6046d470732f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [S] [X] Comparant, assisté de Me Flore GRAINDORGE [Localité 2] non comparant Nous, Jean-Yves EGAL, Premier

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe2dcdc6046d47072d9f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [Z] [J] Non comparant, représentée par Me Nicolas DIRICKX Madame [I] [W] en qualité de curatrice Non comparant

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c30

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

10°/ de la société Artesys International, dont le siège est ..., 11°/ de la société Atem, dont le siège est ..., 12°/ de la société Atem Gestion, dont le siège est ..., 13°/ de la société Cerap

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

6a19d693cdc6046d47682a8a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

greffe le 22 Mai 2026 EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon offre de crédit immobilier en date du 22 juillet 2021, la société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES - CERA

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe24cdc6046d47072cd5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [X] [A] Non comparant, représenté par Me Nicolas DIRICKX Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au

Source officielle
CC

comm

é plainte avec constitution de partie civilec/M. X

61372433cd58014677413809

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

Y... les actions qu'il détenait dans le capital de la société Céramiques du sud-ouest (la société CSO) ; que cette société a été mise en règlement judiciaire puis en liquidation de biens par un arrêt du

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2ae92e97b8c1829979992

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Concernant la dent 46, l’expert judiciaire note une couronne céramo-métallique sur dent dépulpée ainsi qu’une fracture de céramique en distale.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033500f4c12d8bfeb4e28c3

Appel

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Au mois de novembre 2014, un premier « MiniStack Term Sheet Agreement » a été rédigé par Ceram Hyd, décrivant les termes principaux d'un accord entre Ceram Hyd et Arçelik.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bf1c3dcdc6046d477c5dc9

Commerce

9 décembre 2025

9 décembre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 9 décembre 2025 N° RG : 2025F00943 La société BPI FRANCE [Adresse 1] (Maître [I], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société CERA-SOL

Source officielle
CC

civ2

60794d149ba5988459c47fc0

Cassation

15 mai 2003

15 mai 2003

notification, valant mise en demeure, de la décision ouvrant droit à restitution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a annulé les cessions de créances consenties par la société Kotska céramiques

Source officielle