, a été trouvé porteur d'un paquet de cigarettes contenant 50 grammes d'héroïne ; que dans la chambre d'hôtel occupée par lui a été découverte une valise contenant une importante quantité de stupéfiants

B, qui persiste dans ses précédentes écritures et soutient, en outre, qu'il est toujours logé en chambre d'hôtel avec sa famille, ce qui rend sa situation difficile.

J’ai de l’argent, je peux ma payer une chambre d’hôtel, je me suis séparé de 2 personnes je ne veux pas revivre avec ces personnes.

B..., - les observations de Me Caillet, représentant Mme C..., qui indique que la requérante occupe une chambre d’hôtel, sur-occupée et indécente, dans laquelle il lui est impossible de faire la cuisine

A...a été hospitalisé du 1er octobre 2012 au 29 octobre 2013 ; qu'après cette hospitalisation de plus d'une année, l'administration a réservé, pour l'héberger, une chambre d'hôtel accessible aux personnes

Elle soutient que : - L'urgence est établie dès lors qu'elle est contrainte de vivre dans une chambre d'hôtel de 14 m² partagée le weekend avec sa fille de 15 ans, souffrant d'une grave maladie, qui

Attendu qu'en se déterminant par de tels motifs impropres à établir que Mme X..., qui n'avait communiqué à distance les données figurant sur sa carte bancaire que pour garantir la réservation d'une chambre

les a reconnus, apportant des précisions sur le degré de sa participation avant de les nier à nouveau,- des éléments recueillis sur les circonstances dans lesquelles est intervenue la location de la chambre

Le 4 février 2023, elle a déposé plainte pour un vol survenu dans sa chambre d'hôtel la veille entre 17 heures 30 et 20 heures 50.

découlant du droit d'auteur, la cour d'appel énonce qu'il n'est procédé à aucune retransmission nouvelle et autonome des émissions diffusées par CNN, et qu'une chambre d'hôtel est un lieu exclusivement

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande d'annulation des pièces relatives à la perquisition de la chambre d'hôtel, alors « qu'a intérêt et qualité à contester la régularité d'une

soutient que : - la responsabilité pour faute de l’Etat est engagée dès lors qu’il n’a pas été relogé, alors qu’il a été reconnu prioritaire par la commission de médiation ; - il est hébergé dans une chambre

par la préfecture ; elle se trouve dans une situation d’extrême précarité, sans pouvoir travailler et a été expulsée de son logement avec un enfant français âgé de 7 ans ; elle vient d’obtenir une chambre

[J] , qui a créé pour l'occasion la société Rabut patrimoine, un montage consistant à acheter des chambres d'hôtel faisant immédiatement l'objet d'une location commerciale à une société d'exploitation,

2012), que prétendant avoir été victime, au cours d'un séjour effectué entre le 30 juin et le 9 juillet 2006, du vol de ses bijoux qu'elle avait déclaré avoir déposés dans le coffre individuel de sa chambre

Vous avez indiqué que vous aviez proposé à Christine C... de travailler dans votre chambre d'hôtel car cette dernière disposait d'un plan de travail.

, qui soutient avoir été victime du vol d'objets déposés dans sa chambre, s'il n'a pas l'obligation de rapporter la preuve d'une faute quelconque de l'hôtelier qui aurait permis la commission du vol allégué

X..., salarié de la société Meubles BM (la société), est décédé le 21 décembre 1995 dans une chambre d'hôtel à Issy-les-Moulineaux alors qu'il effectuait une mission de livraison de meubles ; que le caractère