électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions

par la société La mémoire et la mer, consiste en un recueil en partie composé à partir de feuillets manuscrits découverts dans les archives de [S] [E] par son fils et qui avaient été rédigés en vue d'émissions

G., alors maire de Madrid, porta plainte au pénal contre le requérant devant le juge d’instruction n o 2 de Madrid, pour un délit présumé d’injures proférées dans le cadre de l’émission radiophonique «

X... et Y..., initialement diffusés sur la chaîne de télévision Canal + dans l'émission intitulée " Nulle part ailleurs " ; que soutenant être coauteur, avec MM.

électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication; émissions

électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions

  A partir du 15 octobre 1979, les requérants diffusèrent régulièrement des émissions sur "Radio Scorpio".

Gouvernement rappelle que l'exiguïté du territoire national suisse, dont aucun point n'est distant de plus de soixante-quinze kilomètres d'une frontière, rend les autorités particulièrement sensibles aux émissions

L'émission Martinique Business a lieu du Lundi au vendredi de 9 h à 12 H.

pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques, ou les films ou bandes utilisés pour les émissions

La Comédie Française ne soutient pas avoir la qualité de producteur des émissions radiophoniques auxquelles Mme X... a participé mais affirme que celle-ci a autorisé leur communication au public.

explicite que les différents types de discours supportent une vitesse très variable, allant de 100 à plus de 200 mots par minute, cette dernière norme étant celle à laquelle tendent à se rapprocher les émissions

publicité), conseils en communication (relations publiques) en classe 38 : Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs, communications par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques

Or nous avons fortuitement découvert, à partir de vos déclarations à l'occasion d'une émission de radio à laquelle vous avez participé courant septembre dernier, que vous résidiez à l'étranger depuis plusieurs

pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques, ou les films ou bandes utilisés pour les émissions

[I] n'a fait l'objet d'aucune rétribution commerciale à l'occasion de sa prestation dans l'émission radiophonique litigieuse, destinée à être diffusée gratuitement sur internet et que la reprise de propos

construire des locaux pour la prière et les maintenir en état, déterminer les modalités de la pratique religieuse, organiser des formations, créer une bibliothèque, éditer des livres et réaliser des émissions

        Le 23 janvier 1979, la procédure fut communiquée au ministre de la Culture pour production d'un mémoire en réponse et éventuellement des extraits d'émissions radiophoniques

    La requérante (Société anonyme d'émission radiophonique et télévisuelle Nur) («   Nur Radyo   ») est une société de radiodiffusion qui émettait à Istanbul à l'époque des faits.

Il transmit l’article qu’il avait rédigé à son supérieur hiérarchique qui décida d’y consacrer une émission radiophonique.