Z..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'association L'Escal, les conclusions de M.

Patrick Y..., que ce dernier n'a en aucun cas porté de coups à l'encontre des policiers en se débattant ; qu'au reste David X... a lui-même indiqué qu'il s'était tapé le pied gauche dans une marche d'escalier

résulte de l'examen du plan en coupe produit par le prévenu que si le niveau de la terrasse y figure à O,70 mètre de ce qui est indiqué comme le niveau naturel du terrain en place, les six marches de l'escalier

: N° RG 25/02971 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QV4U Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 MAI 2025 JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] - N° RG F 24/15197 APPELANTE : OTOLIFT MONTE-ESCALIERS

ancien lot n° 12 "en duplex" sis au deuxième et au troisième étage de l'immeuble, et ayant constaté qu'en 1992, on avait enlevé la porte qui donnait accès au palier du deuxième étage d'où partait l'escalier

Par ailleurs, il ressort du bulletin du conseil syndicat de juillet à novembre 2024 qu’une autre personne est tombée dans ces escaliers et qu’il avait, partant, été décidé de « refaire l’escalier de façon

que M. et Mme J... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à constater l'extinction de la servitude de passage grevant leur fonds, ordonner la destruction de leur terrasse et de leur escalier

cohéritiers d'une parcelle située sur le territoire de la commune de Palneca, ont, par actes sous seing privé du 30 octobre 1994, cédé une partie de ce bien à la commune pour la construction d'un escalier

peut distribuer le courrier à la place de son épouse concierge, sans rechercher si celui-ci pouvait remplir les fonctions de concierge, consistant à sortir les ordures, nettoyer l'entrée, les trois escaliers

genou" ; que les circonstances exactes de l'accident et, par suite, sa cause, sont indéterminées, et qu'en reprochant à la société Lepoivre une faute inexcusable consistant à ne pas avoir installé un escalier

n'exonère pas l'architecte, titulaire d'une mission complète d'architecture, de la responsabilité contractuelle de droit commun par lui encourue à raison de sa faute initiale dans la conception de l'escalier

demande d'expulsion de ces derniers d'un local à usage de cave ; qu'après avoir par arrêt du 28 avril 1998 déclaré irrecevables les autres demandes des parties relatives à la cave située à droite de l'escalier

l'article 1149 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 1998), que la société Antunès, chargée par Mme X... de travaux de réfection d'un immeuble, comprenant la pose d'un escalier

extérieur de l'immeuble, alors qu'il pleuvait, et l'autre subie le 18 juin 2019 dans l'escalier intérieur, et qu'elle imputait au mauvais état de cet escalier Par jugement du 11 décembre 2023, le tribunal

au rez-de-chaussée, pour faire réputer non écrites les stipulations de l'article 52 du règlement les dispensant de contribution aux frais d'entretien, de réparation, de réfection et d'éclairage des escaliers

382 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable de tentative de vol avec effraction et escalade

extérieur desservant son appartement, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que cet escalier est implanté dans le lot n° 6, propriété de la SCI, à savoir la cour de la Glacière, et que conformément aux

droits devait être distingué de celui des escaliers hélicoïdaux, si bien qu'en se bornant à retenir que les pratiques examinées concernent l'ensemble des escaliers préfabriqués, sans constater que les