société Oth Nord Ouest devait aussi être tenue à garantie au titre des désordres de la zone de lavage, en ce que la "maîtrise d'oeuvre" avait commis un "défaut de conception" en ne prévoyant pas une étanchéité

vente ; qu'en décidant que le véhicule vendu à Mme K... par Mme M... était affecté d'un vice caché, tenant à une "dégradation du turbo compresseur ( ) causée par l'absorption par le turbo du manchon d'étanchéité

regard des dispositions des articles 17 de la loi du 10 juillet 1965, 9 et 13 du décret du 17 mars 1967 ; 2 ) que le procès-verbal de l'assemblée générale du 13 juin 1988 se bornant à mentionner "l'étanchéité

Y... a confié à la société Batichimie la réfection totale de l'étanchéité de la terrasse de sa villa ; qu'un procès-verbal de réception a été signé le 22 décembre suivant ; que des infiltrations d'eau

terme régies par les dispositions des articles 1601 et suivants du Code civil ; que dix-sept de ces acquéreurs, ayant refusé de régler, au titre des charges, le coût des travaux de rénovation et d'étanchéité

toiture était affectée d'infiltrations à raison d'une insuffisance d'entretien, d'où il résultait que la venderesse avait eu connaissance de l'existence d'un vice caché, consistant en un défaut d'étanchéité

qu'il incombe au chargeur de rapporter la preuve que les marchandises présentaient à l'arrivée du navire des avaries survenues pendant le temps du transport ; qu'en énonçant qu'en raison du défaut d'étanchéité

ses préjudices ; qu'une sentence arbitrale rendue en novembre 1980, entre le syndicat et la société Inter-location a décidé que celle-ci devrait parfaire à ses frais les travaux de couverture et d'étanchéité

X..., assuré par la société Mutuelle d'assurance artisanale de France (MAAF), de travaux de transformation d'une maison, dont la réception est intervenue au mois d'octobre ; que des désordres d'étanchéité

que la société Sorevit Bourges fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes dirigées contre les sociétés Lionnet et SMAC Acieroïd, alors, selon le moyen, "1 / que la conformité du système d'étanchéité

Mme [U] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de condamnation solidaire de la SMABTP au titre des désordres relatifs à la réfection du crépi extérieur, au drainage extérieur, à l'étanchéité

SOPROCI, l'édification d'un ensemble immobilier comprenant des locaux commerciaux et des locaux d'habitation qu'elle a vendus en état futur d'achèvement; que se plaignant de désordres affectant l'étanchéité

pour des travaux de mise en conformité nécessitant la réalisation d'un ouvrage non prévu à l'origine et pour la réparation d'un désordre résultant de l'absence de prévision et de réalisation de l'étanchéité

qu'en se bornant à affirmer, sans autre précision, qu'il résultait des pièces produites que le préjudice invoqué avait pour origine non un dégât des eaux, mais l'exécution de travaux de réfection de l'étanchéité

de la société Poletti, entreprise de gros oeuvre, assurée par l'Union et le Phénix espagnol, de la société Chadal, chargée du lot charpente couverture, et de la société SMAC Acieroïd pour le lot étanchéité

Pour condamner le syndicat des copropriétaires à réparer en nature les désordres affectant tant la plâtrerie en plafond du garage que l'étanchéité des ouvrages séparant les deux niveaux, l'arrêt retient

réglementaires régissant la construction et le fonctionnement des installations de stockage de carburant, et quand cette même société avait rappelé l'existence plusieurs tests démontrant la parfaite étanchéité

adressée au syndic en réponse à ses réclamations relatives aux premiers désordres constatés, que "la stabilité de l'ouvrage n'était pas mise en cause", qu'il pouvait tout au plus y avoir des problèmes d'étanchéité