X... a été engagé le 7 avril 1976 par la société André Y... en qualité de blanchisseur de bois ; qu'il a été opéré en 1987 d'une hernie discale et qu'au vu d'un certificat médical mentionnant son inaptitude

BLANCHISSERIE TEINTURERIE WARTNER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Septembre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2020F01359 Expéditions exécutoires

Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions à fin d'annulation présentées par la SAS teinturerie Blanchisserie Wartner doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 12.

le directeur du centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman a décidé de supprimer les activités de coiffeuse au sein de l'EHPAD et de la muter dans l'intérêt du service à la blanchisserie

[D] [Z], derrière la blanchisserie Vaima (ancien meama) - [Localité 4] ; Mme [X] [B] [U], de nationalité française, Faa'a c/o M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Blanchisserie teinturerie de Croissy (BTC), dont le siège social

SA DEPOSITAIRE, AUX ENTIERS DEPENS LIQUIDES A LA SOMME DE 40 FRANCS EN CE NON COMPRIS LES FRAIS DU PRESENT JUGEMENT ET DE SES SUITES AUXQUELS ELLES DEMEURENT EGALEMENT CONDAMNEES ; QU'EN STATUANT AINSI

Daniel Zeller, domicilié Centre commercial Record, à Dorlisheim (67120), déchargé ce dernier de la part revenant au département de la taxe professionnelle, ainsi que de la taxe pour frais de chambres de

DONT IL ETAIT SAISI ; SUR LES FRAIS D'EXPERTISE : CONSIDERANT QUE, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE, IL Y A LIEU DE METTRE 15% DES FRAIS D'EXPERTISE A LA CHARGE DE L'ETAT ; DECIDE : ARTICLE 1ER

se rendre au chantier, l'hébergement, la nourriture, blanchissage etc... étaient entièrement à la charge de la société ; qu'en retenant que le salarié ne pouvait demander le remboursement des frais de

Z... le remboursement de prestations non incluses dans le "loyer", telles, notamment le nettoyage et l'entretien des locaux communs et des espaces verts, la fourniture de produits et le blanchissage du

de nettoyage et de blanchisserie.

S’il est constant que Mme A... ne justifie d’aucun diplôme ni d’aucune expérience professionnelle dans le domaine de la blanchisserie, l’emploi d’agente de conditionnement manuel pour lequel elle a été

BLANCHISSERIE GUYENNE et GASCOGNE, en qualité d'ouvrière en blanchisserie, suivant contrat à durée indéterminée et ce, moyennant un salaire mensuel brut s'élevant en dernier lieu à 1. 227, 57 €.

., à payer au centre hospitalier général de Montbéliard une indemnité de 2 984 603 F et des pénalités de retard d'un montant de 294 738 F en raison de malfaçons affectant les installations de la blanchisserie

Sur les frais liés au litige : 11.

. [**][**][**][**][**] EXPOSE DU LITIGE Madame Y... a été engagée, sans contrat écrit, à compter du 6 juillet 1991 par la SARL LE COQ AU VIN en qualité de blanchisseuse.

17/02/2006 ARRÊT No No RG : 04/01234 RM/MR Décision déférée du 19 Février 2004 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE (0301073) GUILLAUME SA MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN (exploité sous l'enseigne ELIS MIDI

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 30 juillet 1991, par le conseil de prud'hommes de Martigues (section référé), au profit : 1 / de la Société de blanchisserie industrielle

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Blanchisseries marseillaises réunies (BMR), société