AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613724dfcd580146774190fb
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Y..., ophtalmologiste membre de la société civile de moyens FAFA avec trois autres médecins de même spécialité, a contesté en justice son exclusion, décidée par assemblée générale extraordinaire du 10
Source officiellesoc
613720b9cd580146773edda1
19 octobre 1988
19 octobre 1988
X..., assuré social, pour se faire transporter en véhicule sanitaire léger de son domicile sis à Saint-Céré, au cabinet d'un médecin ophtalmologiste de Brive, aux fins de consultation, alors qu'en dehors
Source officielleciv1
61372441cd58014677413f74
21 octobre 2003
21 octobre 2003
X... a été opéré par Mme Y..., ophtalmologiste, d'une cataracte de l'oeil droit ; qu'à la suite de cette intervention sont survenus un décollement de la rétine, diagnostiqué par Mme Y... le 14 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307521_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
A se disant Mohamed Abdelrahim Bensalah se borne à indiquer qu'il a un rendez-vous médical chez un ophtalmologiste et qu'il doit se faire retirer des plaques à la mâchoire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68d304bb69293f91fcc89d90
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Q] verse de nombreuses pièces médicales, et notamment : - le certificat médical du Dr [A], ophtalmologiste, en date du 28 mai 2011, qui évoque les pathologies touchant l’œil gauche de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025757457
30 janvier 2012
30 janvier 2012
ou met en oeuvre des techniques spécifiques et que, d'autre part, l'intérêt des malades le justifie " ; qu'il ressort des pièces du dossier que, jusqu'à l'autorisation litigieuse, seuls trois ophtalmologistes
Source officielle1re Chambre A
61636ee177a1403986670c11
12 avril 2011
12 avril 2011
Que le 26 novembre 2004, les chirurgiens ophtalmologistes exerçant leur profession à la Clinique MONTICELLI, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f63
4 décembre 2007
4 décembre 2007
réponse, la SCM OPHTA-1 entend souligner : -qu'il ne saurait lui être reproché et avoir anticipé les difficultés économiques qui allaient indiscutablement découler du départ d'un des médecins ophtalmologistes
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2204942_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le certificat médical établi pas l'ophtalmologiste, qu'elle a consulté le 16 août 2022, n'apporte pas non plus d'éléments quant à l'accomplissement par Mme A des actes de la vie quotidienne.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b470b8cafc520068c15ed
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[R] [B], médecin ophtalmologiste, a fait l'objet d'un contrôle de facturation par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Hainaut sur la période du 18 juin 2018 au 29 avril 2020.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
10 juin 2015
10 juin 2015
aux charges liées à l'entretien et à l'éducation des enfants communs, tandis que Jacques X... sollicite la confirmation des dispositions du jugement déféré ; que Hélène Y... exerce la profession d'ophtalmologiste
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007687208
30 mars 1979
30 mars 1979
L'ORGANISATION DES GARDES DE NUIT NE FAISAIENT PAS, PAR ELLES-MEMES, OBSTACLE A CE QUE L'HOPITAL PRIT TOUTES DISPOSITIONS UTILES POUR POUVOIR JOINDRE JOUR ET NUIT, EN CAS D'URGENCE L'UN DES DEUX OPHTALMOLOGISTES
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007629261
8 octobre 1990
8 octobre 1990
X..., médecin ophtalmologiste, au titre des années 1974 à 1977, à raison des redressements de ses bénéfices non commerciaux, conformément à l'avis de la commission départementale des impôts directs et
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43f4
21 février 1991
21 février 1991
confirmé la décision de la commission de recours amiable de la Caisse primaire d'assurance maladie qui lui a refusé la prise en charge d'une lentille scléro-cornéenne prescrite par son médecin ophtalmologiste
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0bb1
15 février 1990
15 février 1990
transport effectué, aller et retour en ambulance, le 2 avril 1985 de sa résidence à la clinique de Moulins pour consultation et soins externes et le 18 octobre 1985 de son domicile au cabinet d'un ophtalmologiste
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008192876
25 octobre 2004
25 octobre 2004
sanction du blâme, la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins a motivé sa décision par le fait que malgré plusieurs rappels à l'ordre du conseil départemental, le docteur Y, ophtalmologiste
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0606JUD003369012
6 juin 2017
6 juin 2017
On 1 July 2011 the applicant was sent to a prison hospital for an examination by an ophthalmologist. The ophthalmologist confirmed the presence of cataracts on both eyes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200484
4 avril 2018
4 avril 2018
contrôle médical ; que la discontinuité est justifiée par des raisons médicales lorsque les conclusions du premier examen ont motivé la réalisation du second ; qu'en l'espèce, le docteur X..., ophtalmologiste
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007644075
5 novembre 1975
5 novembre 1975
CELLE-CI A DES DEPENSES OU A DES ENGAGEMENTS DISPROPORTIONNES PAR RAPPORT A SES RECETTES ; QUE SI, COMME LE SOUTIENT L'ADMINISTRATION, UN OPTICIEN EST DEJA ETABLI A MONTBARD, ALORS QU'AUCUN MEDECIN OPHTALMOLOGISTE
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626835
16 octobre 1989
16 octobre 1989
X..., médecin ophtalmologiste, a entendu bénéficier de cette tolérance administrative et a déclaré les honoraires figurant sur les relevés établis par les organismes de sécurité sociale, en les affectant
Source officiellePage 6 sur 34