combustion résultant du fonctionnement de l'installation, entre autres de la combustion des combustibles autorisés habituellement utilisés dans l'installation (à l'exclusion des déchets industriels spéciaux), déterminé sur la base de la teneur en oxygène

Article 2

—

==: : N° des : Caractéristiques physiques et chimiques : : points :-----------:------------:-------- :---------:---------: : de : : Saturation : DBO : DCO : : : contrôle : pH : en oxygène

Article Annexe I

—

l'article D. 211-10 du code de l'environnement, les effets du rejet, mesurés dans les mêmes conditions que précédemment, doivent également respecter les dispositions suivantes : 1 - Matières en suspension (MES), demandes chimique et biochimique en oxygène

Article 214-2-11

—

Avant que le personnel pénètre dans un espace humide clos de la coque tel que ballast, maille sèche, cofferdam, peak, etc..., resté longtemps fermé ou peu ventilé, la teneur en oxygène doit être vérifiée par une personne responsable à l'aide d'un appareil

Article 2

—

thermique d'ordures ménagères ; Pour les installations n'entrant pas dans les catégories précédentes : Oxyde de soufre et autres composés soufrés exprimés en équivalent dioxyde de soufre Protoxyde d'azote Autres composés oxygénés

Article Annexe IV

—

MODÈLE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE FORMATION À LA SÉCURITÉ DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU RISQUE HYPERBARE DANS LE CADRE DE LA MENTION B ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE ET SUBAQUATIQUE Données globales : Nb de sessions organisées Nb de candidats formés (total

Article 18

—

respectent les prescriptions suivantes : - le pH est compris entre 5,5 et 8,5 ; - la température est inférieure à 30 °C ; - les matières en suspension totales (MEST) ont une concentration inférieure à 35 mg/l (norme NF T 90 105) ; - la demande chimique en oxygène

Article Annexe II

—

Documentation : - manuel de sécurité hyperbare ; e. Outils - équipement de levage ;

Article Annexe

—

Celles des paliers de 6 et 3 mètres sont données dans les colonnes 7 et 8 lorsque ceux-ci sont effectués à l'oxygène pur, et dans les colonnes 10 et 11 lorsque ceux-ci sont effectués à l'air (ou un mélange oxygène-azote contenant plus de 21% d'oxygène

Article R1322-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

installations d'assainissement non collectif mentionnées au III de l'article L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kilogramme par jour de demande biochimique en oxygène

Article 266 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

Code des douanes

L'émission dans l'atmosphère par les installations mentionnées au 2 du I de l'article 266 sexies, d'oxydes de soufre et autres composés soufrés, d'oxydes d'azote et autres composés oxygénés de l'azote, d'acide chlorhydrique, d'hydrocarbures non méthaniques

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

Mesure de la pression veineuse centrale ; 30° Vérification du fonctionnement des appareils de ventilation assistée ou du monitorage, contrôle des différents paramètres et surveillance des patients placés sous ces appareils ; 31° Pose d'une sonde à oxygène

Article Annexe 2

—

En sortie de chaque étape de traitement intermédiaire le cas échéant : ― demande chimique en oxygène (DCO) et demande biochimique en oxygène en 5 jours (DBO5) ; ― matières en suspension (MES) ; ― température de la phase liquide.

Article 15

—

dont l'aptitude relève d'un centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN) ; -la commission médicale supérieure du personnel plongeur des armées (CMSPPA) pour ce qui relève de l'aptitude à la plongée subaquatique ou au travail en milieu hyperbare

Article Annexe 2

—

Equipements de ventilation / respiration Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de température et pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, raccord rapide Optionnel Oxygène

Article 38

—

Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique en oxygène (DCO) Matières en suspension totales : Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j 100 mg/l Flux journalier maximal supérieur

Article ANNEXE art. 4

—

Les appareils respiratoires du type isolant autonome isolent complètement le porteur de l'atmosphère extérieure et lui permettent de travailler dans des milieux particulièrement pauvres en oxygène.

Article R211-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 44

Code de l'environnement

“ Eaux usées traitées ” : les eaux issues d'installations mentionnées : a) A la rubrique 2.1.1.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 dont la charge brute de pollution organique est supérieure à 1,2 kilogramme de demande biologique en oxygène

Article Annexe II

—

pertinents 2 µg/ L Total des pesticides et métabolites pertinents (3) 5 µg/ L Plomb 50 µg/ L Sélénium (4) 20 µg/ L Sodium 200 mg/ L Somme des substances alkylées per et polyfluorées (5) 2 µg/ L Sulfates 250 mg/ L Taux de saturation en oxygène

Article 233-12.03

—

Ces procédures sont relatives à la tenue du sous-marin (situation de la disponibilité), à la plongée-type du sous-marin (à pression atmosphérique, à capacité hyperbare), à l'emploi des équipements (navigation, détection, transmissions), aux activités

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