2016/2017 pour 215 élèves à 2018/2019 à 115 élèves et que l'association n'a plus que 4 classes préparatoires commerciales et qu'elle a supprimé la prépa ISG et a défini une nouvelle organisation pédagogique

février 2019), employé par l'Union de la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie, en qualité d'éducateur spécialisé, pour travailler au sein de l'Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique

siège est [...] , ont formé le pourvoi n° U 19-15.825 contre l'arrêt rendu le 26 février 2019 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige les opposant à l'Association médico-pédagogique

.* PREVISIONS CONTENUES DANS LE " PROGRAMME PEDAGOGIQUE ET DE CONSTRUCTION " D'UNE ECOLE.

d'élevage, commis des mauvais traitements sur des primates, les détenant dans des conditions inadaptées et insalubres, et ouvert cet établissement pour animaux non domestiques ainsi qu'une ferme pédagogique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association des Centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP), dont le siège est

monopole de reproduction de l'oeuvre ne connaît d'autres exceptions que la reproduction à usage strictement privé ou celle qui s'inscrit dans le cadre des analyses et courtes citations dans un but pédagogique

adolescent hébergé, qu'il avait la charge de collecter auprès des personnels éducatifs après avoir veillé à leur établissement dans les délais, ces documents essentiels participant de la mission pédagogique

La société LA COMPAGNIE DE FORMATION soutient que la rémunération mensuelle de Mmes X... et S... intégrait, outre les heures de face à face pédagogique, le temps de préparation, les réunions pédagogiques

durée indéterminée à temps partiel à compter de l'année 2011 ; qu'il a également signé le 1er octobre 2008, un contrat à durée indéterminée à temps partiel pour exercer les fonctions de directeur pédagogique

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 mai 1993), que Mme X... a été engagée le 12 septembre 1974 en qualité de secrétaire de direction par l'association Les Hamelines qui gère un institut médico-pédagogique

pédagogique ; Considérant, toutefois, que l'administration s'étant bornée depuis l'année 1972, faute d'avoir procédé à une nouvelle inspection pédagogique de l'enseignement de M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 février 2017 ) rendu en matière de référé, que Mme Y... a été engagée en qualité d'assistante pédagogique

Cette association gère un institut scolaire éducatif et professionnel ( ISEP) "[4]" devenu institut thérapeutique et pédagogique (ITEP) accueillant des jeunes en difficulté. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 décembre 2024), Mme [P] a été engagée en qualité de responsable pédagogique par l'association Ecole de la deuxième chance de Toulouse et Rodez agglomération à compter

relative à des pratiques mises en œuvre par la société Codes Rousseau dans le secteur des supports pédagogiques pour auto-écoles

» faite par les étudiants, met en évidence des carences pour les deux items suivants : « la satisfaction des étudiants sur la pédagogie du professeur », « la production pédagogique hors cours» (pièce 18

programme applicable dès la rentrée 1991-1992 ; qu'en se fondant sur les observations de l'inspectrice Z... dans sa lettre au préfet du 24 septembre 1991, la déposition de Madame X..., directrice pédagogique

enseignement ; "que ce régime ne peut donc s'appliquer lorsque l'accident s'est produit non durant la période d'enseignement mais durant la période d'internat, dépourvue de lien avec le processus pédagogique

l'éjaculation précoce ; qu'il a admis avoir constaté la gène éprouvée par son patient allongé nu sur la table d'auscultation ; que, selon les experts, ces manoeuvres ne bénéficiaient d'aucun alibi pédagogique