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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
696b7105cdc6046d47a2a028
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Confrontés à une situation particulière susceptible de porter préjudice à notre activité, nous avons souhaité rencontrer le personnel du restaurant de [Localité 26] pour tenter de dissiper les doutes et
Source officielleChambre 4-6
696b7246cdc6046d47a2b53a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Confrontés à une situation particulière susceptible de porter préjudice à notre actvité, nous avons souhaité rencontrer le personnel du restaurant de [Localité 26] pour tenter de dissiper les doutes et
Source officielleChambre 4-6
696b7250cdc6046d47a2b5e1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Confrontés à une situation particulière susceptible de porter préjudice à notre activité, nous avons souhaité rencontrer le personnel du restaurant de [Localité 26] pour tenter de dissiper les doutes et
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01121_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... un permis de construire un restaurant saisonnier sur un terrain situé chemin des Hortes, parcelle cadastrée ....
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01325_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C soutient que ces achats ont porté, d'une part, sur des polos destinés à permettre à la clientèle d'identifier, en salle, le personnel du restaurant, d'autre part, sur des vêtements destinés à son propre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01149
28 juin 2017
28 juin 2017
Guibal, et ce au motif qu'elle indiquait « rencontrer des difficultés relationnelles avec le personnel du restaurant d'Avignon » ; - la plainte déposée le 13/05/2011 par Mme A... au commissariat de police
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60365b57a588eebbd9d643f9
3 novembre 2015
3 novembre 2015
née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] (95) représentée par Me Patrick TOSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1010 INTIMEE Association AGRAF ASSOCIATION POUR LA GESTION DES RESTAURANTS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01848
23 septembre 2009
23 septembre 2009
registre du personnel qu'elle produit ne mentionne pas leurs noms ; que par ailleurs la Société HOTEL JUANA indique produire le livre du personnel de l'HOTEL JUANA alors qu'elle produit un registre du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01849
23 septembre 2009
23 septembre 2009
du personnel qu'elle produit ne mentionne pas leurs noms ; qu'en effet, la Société HOTEL JUANA produit, selon ce qu'elle indique, le livre du personnel de l'HOTEL JUANA alors qu'elle produit un registre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01850
23 septembre 2009
23 septembre 2009
indiqué manuscritement, en haut de la première page, « personnel provenant de JUANA stabilé jaune » ce qui laisse entendre qu'il s'agit en réalité du registre du personnel du restaurant LES PECHEURS ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
" L'Ardéchois ", -constate enfin que l'exploitation de l'annexe d'un restaurant dans la propriété de la S.
Source officielle8ème chambre 2ème section
669022f9766d1156dbbed327
11 juillet 2024
11 juillet 2024
dans les parties communes et privées en raison d'installations non conformes, - hall d'entrée et d'immeuble sales eux aussi, - va et vient du personnel du restaurant Made In Italy entre les cuisines
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b675
9 avril 2025
9 avril 2025
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société [5]café exploite un restaurant situé [Adresse 2] au [Localité 3] (78).
Source officielle11e Chambre A
6035730484accf993bdd3d06
26 avril 2016
26 avril 2016
Coq Noir [Adresse 1], à savoir un bail commercial situé au sous sol de l'immeuble [Adresse 4] à destination d`usage de café, restaurant et un bail d`habitation situé au sous sol de l'immeuble [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366a
7 novembre 2016
7 novembre 2016
E... a réuni tout le personnel du restaurant le 24 octobre 2013 pour recentrer les procédures à respecter. Vous étiez présente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6360caac3c369c7f749970b1
26 octobre 2022
26 octobre 2022
EXPOSE DU LITIGE : Mme [D] [X] a été engagée par Mme [Z] [I], qui exploite en son nom personnel un restaurant-boutique à l'enseigne "Guenmaï" situé [Adresse 1], suivant contrat de travail à durée déterminée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301304
10 novembre 2009
10 novembre 2009
était libre, que le compteur électrique de l'hôtel tournait, que des chambres étaient occupées dans les étages, qu'un lit était effectivement, au moment d'une des visites, occupé par un membre du personnel
Source officielle21e chambre
635237c98c924eadffcc4b1a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En effet, nous avons constaté que vous vous étiez octroyé des droits nullement fondés en prenant notamment la liberté d'offrir l'année dernière au personnel d'un restaurant des mini shoppings Chanel avec
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af8
24 octobre 2007
24 octobre 2007
L'employeur soutient, à titre principal, que Mme A...Silva C..., qui était en charge depuis janvier 2002, en sa qualité d'assistante du personnel, de la gestion du personnel du restaurant McDonald's des
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2104063_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
de l'expert missionné par la société, ces écarts peuvent être expliqués par le paramétrage logiciel des dates et fuseaux horaires, cohérent en l'espèce avec l'origine thaïlandaise de la majorité du personnel
Source officiellePage 6 sur 469