CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 382 résultats pour « pilote d'air »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000029348619
COMITÉS TECHNIQUES Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille.
Article Annexe 1
Conditions d'agrément des organismes de formation d'instructeurs de pilote d'ULM
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 61
La commission apporte son concours à l'évaluation des projets pilotes qui lui sont soumis.
La fin de la phase pilote est fixée au 31 juillet 2025.
LEGIARTI000037620556
Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis Les privilèges du titulaire d'une licence de pilote commercial CPL/IR sont fixés aux paragraphes FCL.305 pour la partie CPL et FCL.605 pour la partie IR de l'annexe I du règlement
Article R5524-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 76
La mesure envisagée au premier alinéa a pour effet s'agissant d'un pilote, de suspendre son droit de se prévaloir de son commissionnement prévu à l'article L. 5341-1 et de faire usage de la carte professionnelle de pilote mentionnée à l'article R. 5341
Article 134
Les comptes du dernier exercice de l'établissement public Thermes nationaux d'Aix-les-Bains avant sa transformation résultant du I sont approuvés dans les conditions de droit commun par l'assemblée générale de la société Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Article 8
(MPL/A) 1 N os 4 Cours intégré de pilote de transport aérien commercial d'hélicoptère (ATP/H intégré) 0,75 N os 5 Cours intégré de pilote professionnel d'avion et de qualification de vol aux instruments (CPL/IR/A intégré) 0,65
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Aix-en-Provence " est homologué.
Il est créé un certificat de spécialisation agricole option "pilote de machines de bûcheronnage".
LEGIARTI000042014632
Les instructeurs de pilote privé avion nommés pour conduire les contrôles en vue de la délivrance des licences de pilote privé avion ou pour conduire les contrôles en vue de la délivrance des qualifications de type ou de classe peuvent se voir délivrer
Article R4251-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 28
En matière de climat, d'air et d'énergie, sont déterminées les mesures favorables au développement des énergies renouvelables et de récupération.
représentant de l'autorité investie du pouvoir de police portuaire ; - un officier de port, un officier de port adjoint ou un surveillant de port en service dans le port concerné, désigné par l'autorité investie du pouvoir de police portuaire ; - un pilote
Article 40
Il leur communique également tous les éléments identifiés par la DREETS pilote, nécessaires à une bonne surveillance de l'organisme.
l'article 17 du règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine, un projet pilote
Article Annexe 5.3
CONTENU DU PROGRAMME DE FORMATION INSTRUCTEURS DE PILOTES ULM THEME 1 : FAMILIARISATION AVEC LA MACHINE
Article D5341-77-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 97
L'obligation de pilotage prévue à l'article R. 5341-1 comporte une obligation de prendre un pilote.
Article 7-1
Les titulaires de la spécialité "pilote de ligne de production" du baccalauréat professionnel régie par les dispositions de l'arrêté du 30 mars 2012 relatif à la création de la spécialité "pilote de ligne de production" du baccalauréat professionnel et
Article 6
Le service des achats et des finances est chargé, sur le périmètre des ministères, de proposer et conduire l'action financière, de préparer et exécuter le budget, de coordonner et piloter les actions de maîtrise des risques, de définir la politique en
Article Annexe
-Pilotes remorqueurs Les pilotes remorqueurs doivent répondre aux conditions suivantes : -être titulaire de la licence de pilote d'ULM de la classe considérée ; -être titulaire du brevet de pilote de planeur ; -avoir effectué en qualité de pilote commandant
Page 6 · 1 382 résultats