et les 13,83/1000èmes de la propriété du sol et du bâtiment et le lot n° 9 consistant en une cave située au sous-sol du plan d'architecte et portant le n° 1 et les 7,9/1000èmes de la propriété du bâtiment

le changement d'affectation de locaux commerciaux- en locaux d'habitation mais sous réserves, d'une modification de la répartition des charges prenant en considération ledit changement, de la mise en place

E..., demeurant ..., prise en ses qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de cession des sociétés Compagnie française, financière et immobilière (COFFIM) et MDB,

Monsieur François B..., votre responsable hiérarchique, que vous refusiez catégoriquement de finir la réalisation qu'il vous avait donnée le 14 février 2005 d'un travail de dessin d'escalier suivant les plans

Il résulte de l'instruction que les époux B ont acquis un bien immeuble d'une surface de 93,37 m² avec un garage et sans annexe, selon les plans d'architecte produits, situé à Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne

discussions à ce sujet, mais qu'elle a été destinataire en novembre 2020 de la part de Foncia Alpes Dauphiné, ès qualités de syndic, de différents documents, notamment des déclarations préalables avec plans

La société Velarium fait valoir que la société Rama qui s'était désintéressée du projet a signé le devis entérinant le plan architecte, ce, en connaissance de cause, et que la terrasse était ombragée,

Elle ajoute qu'elle a communiqué les réservations des dalles au lot maçonnerie, maîtrisé les informations techniques en vérifiant les côtes des murs bruts et en informant les intervenants que les plans

[Y], son architecte, de M. [M], entrepreneur du bâtiment et de M.

être construit sur la parcelle [Cadastre 2] dans le chalet existant et un chalet de dimension plus modeste à usage de restaurant d'altitude pouvant être érigé sur la parcelle [Cadastre 1] selon les plans

inopérants à combattre les constatations faites par huissier de justice à la date des constats, une facture de travaux du 30 novembre 2011 accompagnée d'une attestation de réalisation des travaux, un plan

[U] en date du 30 janvier 2019 qui mentionne': «'à la signature du marché la société STS a eu en sa possession tous les éléments pour réaliser son descriptif': plan de la société Clivio, plans ingénieur

techniques, nécessaires aux entrepreneurs concernés pour évaluer le prix de leurs prestations et établir leurs devis ; qu'à la date du 10 février 2014, la SA GRONTMIJ ne pouvait se fonder que sur les plans

Le 4 octobre 2018, il est mentionné qu'après relevé architecte et de l'entreprise LESCA, il a été constaté une différence entre les plans architectes et l'exécution du lot GOE.

dans lesquels est exercée une activité de nature commerciale ou artisanale ; - les ateliers, d’une surface totale de 1 999 m², sont inaccessibles au public pour des raisons de sécurité, ainsi que les plans

Par ailleurs, la condamnation in solidum au titre des désordres de menuiserie est justifiée dès lors qu'il existe une erreur de cotations de la trémie dans les plans d'architecte et qu'ayant comme mission

Le titre de propriété produit par Mme [V] comporte en annexe un plan d'architecte établi en 1975 matérialisant une ouverture au sud.

Par ailleurs, en se bornant à affirmer en des termes généraux et sans l'établir qu'elle aurait été confrontée à la réception de multiples plans d'architecte modificatifs, à des retards de réception des