Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b96e
21 mai 2008
21 mai 2008
A l'audience publique du 20 février 2008, la Cour a décidé de prolonger le délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 12 mars 2008 pour prononcer l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f854
5 juin 2012
5 juin 2012
, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé hors la présence du public le 05 Juin 2012 par
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86770
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Z... et Mme ROHART-MESSAGER, Conseillers qui en a délibéré conformément à la loi et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 janvier 2002, pour prononcer arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a62
30 avril 2003
30 avril 2003
BESSE, Conseiller, Mme SEURIN, Conseiller, qui en a délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e93
14 avril 2004
14 avril 2004
BONNET ,Président, M.FAUQUENOT & Mme SEURIN, Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 07 Avril 2004 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4b
27 février 2008
27 février 2008
A l' audience publique du 20 février 2008, la Cour a décidé de prolonger le délibéré et a renvoyé l' affaire à l' audience publique du 27 février 2008 pour prononcer l' arrêt.
Source officielleChambre 01
69f59660cdc6046d474c3da7
7 avril 2026
7 avril 2026
Lors de l'audience elle a modifié sa demande au titre de l'article 700 du CPC en la portant à 6.000,00€ puis le juge a clos les débats, mis l'affaire en délibéré et dit qu'un jugement serait prononcé le
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89906
24 octobre 2007
24 octobre 2007
A l'audience publique du 19 septembre 2007 la Cour a décidé de prolonger le délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience du 24 octobre 2007 pour prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85563
30 mars 2001
30 mars 2001
F... et Mme ROHART-MESSAGER, Conseillers qui en a délibéré conformément à la loi et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 19 décembre 2000, pour prononcer arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f07
15 janvier 2002
15 janvier 2002
B... et Mme ROHART-MESSAGER, Conseillers qui en a délibéré conformément à la loi et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 septembre 2001, pour prononcer arrêt.
Source officielle1ère Chambre civile
69cf63e0cdc6046d47f41c5a
2 avril 2026
2 avril 2026
par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 2 avril 2026 après prolongation
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a64
30 avril 2003
30 avril 2003
A l'audience publique du 19 Mars 2003, la Cour a décidé de prolonger le délibéré et renvoyé l'affaire à l'audience publique du 30 Avril 2003 pour prononcer l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad21
18 octobre 2006
18 octobre 2006
A l'audience publique du 04 octobre 2006, la Cour a décidé de prolonger le délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 18 octobre 2006 pour prononcer l'arrêt.
Source officielleChambre 01
69f59258cdc6046d474bf56d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Puis la Juge a clos les débats, mis le jugement en délibéré et dit qu'il serait prononcé le 4 novembre 2025 par mise à disposition au greffe de ce Tribunal.
Source officielle4eme Chambre Section 1
652a31127ed1ea83181125e0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par ses conclusions communiquées au greffe par voie électronique le 22 mars 2022, la Sasu ASC Groupe demande à la cour de : A titre liminaire, - prononcer le rabat de l'ordonnance de la clôture prononcée
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
6970e417cdc6046d471f12c9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A l'audience du 20 novembre 2025, la cour a décidé de prolonger son délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience du 15 janvier 2026 pour prononcer l'arrêt.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fd9a3d2aac322972b6ed9be
18 décembre 2019
18 décembre 2019
collégial En présence de Monsieur [S], médiateur ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 18 Décembre 2019 par mise à disposition au greffe, après prolongation du délibéré initialement
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bb9c02507c9078dcd4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
: Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2022 GREFFIER : Mme ALAIN ARRÊT prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882da
22 mars 2006
22 mars 2006
A l'audience publique du 08 Mars 2006, la Cour a décidé de prolonger son délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 22 Mars 2006 pour prononcer l'arrêt.
Source officielle1ère Chambre
6a1fb841cdc6046d47e8ea47
2 juin 2026
2 juin 2026
A l'audience publique du 9 décembre 2025 ARRÊT Contradictoire, prononcé publiquement le 2 juin 2026 par mise à disposition au greffe après prolongation du délibéré **** APPELANTS Monsieur
Source officiellePage 6 sur 4399