l'image 32. 3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32. 3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33. 1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article ANNEXE II

—

Règle 20 Les prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule figurent dans la classe III.

Article Annexe

—

Suivi de l'évolution des dépenses bucco-dentaires Dans l'objectif d'améliorer l'accès aux soins dentaires, les Parties signataires entendent surveiller l'évolution des honoraires de prothèses tout en préservant, pour ces actes, la notion d'entente directe

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Etudier aussi les conditions de la prothèse et le coefficient de mastication. La prothèse sera fournie au mutilé toutes les fois qu'elle sera possible et utile.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

En cas d'énucléation avec mise en place d'une prothèse oculaire, le taux d'incapacité permanente reste le même car le port de la prothèse n'a pas pour but d'améliorer la fonction mais l'aspect esthétique (la mobilité et la qualité de l'appareillage sont

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

psychothérapeute et par les psychanalystes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses

LEGIARTI000048568968

—

Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée, avec ossiculoplastie : - prothèse ossiculaire ; O 2 à 6* - matériel autologue. O 2 à 6 * 3.

Article 5

—

jusqu'auquel ils la conservent lorsqu'ils sont, par suite d'infirmité ou de maladie chronique, dans l'impossibilité permanente d'exercer une activité rémunératrice ; - article 8, I, quatrième alinéa, pour les mots : dans les cas suivants... d'un appareil de prothèse

Article 6

—

extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse

Article Annexe

—

* Le corps et l'expression créatrice : instrument (voix, danse, geste, cris, souffles, etc.), sens (rythme, poésie, symbole), matière et support (maquillages, tatouages, peintures rituelles, transformations physiques, prothèses, piercings ; masques

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

l'absence de symptôme, une preuve objective à l'échocardiogramme de dysfonction cardiaque au repos (FE abaissée), hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) ou dilatation ventriculaire marquée ; - les patients atteints de cardiopathies valvulaires opérés (prothèses

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

En revanche, les aides matérielles et techniques sont considérées comme faisant partie intégrante de la personne : lunettes, prothèse auditive, fauteuil roulant, poche de colostomie, etc...

Article 1

—

industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Photographe (CTM) 323t 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent technicien cynophile en sécurité privée 344 1 an Centre cynophile val d'oisien V Auxiliaire en prothèse

LEGIARTI000048568965

—

Valvulopathies corrigées : - prothèses valvulaires (biologiques ou mécaniques) ; G 4 à 6 - techniques reconstructives (chirurgicales dont homogreffes, percutanées) : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 - en cours de carrière ou de contrat

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