de la violation de l'article 460 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de recel

(ARTHUR), CONTRE UN ARRET DE LACOUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 5 DECEMBRE 1968, LES CONDAMNANT POUR RECEL DE VOL, X... ET Y... CHACUN A QUATRE ANS D'EMPRISONNEMENT, LA FEMME Z... ET A...

INCULPEE DE RECEL DE VOL ET VOL ; VU LES ARTICLES 657 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET LES ARTICLES 379, 381, 382 ET 460 DU CODE PENAL ; ATTENDU QUE LE JUGE D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE

B A dépose plainte pour complicité en bande organisée, vol, recel de vol, abus de faiblesse et viol. Vu les autres pièces du dossier.

ministère public a, à la lumière des investigations réalisées sur cette arme, ouvert une information contre Adeline Y... puis Georges Z... des chefs d'infraction à la législation sur les armes et de recel

PAUL, POUR RECELS DE VOLS, EXPORTATION SANS DECLARATION DE MARCHANDISES PROHIBEES, INFRACTION A LA REGLEMENTATION DES RELATIONS FINANCIERES AVEC L'ETRANGER, RECEL DE FAUX EN ECRITURES PRIVEES ET DE FAUSSES

général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HACHEMAOUI Mosa, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 8 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour recel

l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 20 février 2002, qui a fait droit à la demande, formée par Rhida X... et Mohamed Y..., en annulation de la procédure suivie contre eux des chefs de recel

correctionnel a déclaré le cessionnaire coupable d'ouverture d'un débit de boissons de 3e catégorie, en dépit de l'interdiction de plein droit résultant de quatre condamnations, entre 2005 et 2006, pour vol

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1998, qui, après sa condamnation pour recel de vol, a prononcé sur les intérêts civils.

de l'intéressé devant le tribunal correctionnel ou la chambre des appels correctionnels ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après sa condamnation définitive par la cour d'appel du chef de recel

[P] devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'infractions à la législation sur les armes et les stupéfiants, associations de malfaiteurs, recel de vols de véhicules, refus de remettre la convention

B... , de l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 15 juin 2018, qui, le premier, pour tentatives de vol avec arme, associations de malfaiteurs, extorsion de fonds aggravée, recel de vol

organisée, destruction ou détérioration en bande organisée du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes, infractions à la législation sur les armes, usage de fausses plaques d'immatriculation, recel

conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARNAUD X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, pour recels

Roger, inculpé de meurtre et recel de vol, contre un arrêt n° 482 en date du 27 septembre 1988 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bordeaux qui a déclaré irrecevable sa demande de mise en

l'avocat général Le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LOUIS Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1993, qui, pour recel

d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1997, qui dans la procédure suivie contre lui pour infraction à la législation sur les stupéfiants, séjour illégulier en France et recel