Codes de loi français

Article 20

séparation, rentrée atmosphérique d'un étage mis en orbite, phase de récupération d'un étage réutilisable ) ; – les trajectoires avant fragmentation (atmosphérique ou extra-atmosphérique), en fonction des instants de vol et des pannes considérées ; – les scénarios

Article GA 45

Plans et documents : Un jeu complet et à jour de différents plans (plans de la gare, guide des scénarios de désenfumage, limites des zones de détection incendie et de mise en sécurité, etc.) doit être mis en place dans le poste central de sécurité incendie

Article L141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 35

La programmation pluriannuelle de l'énergie se fonde sur des scénarios de besoins énergétiques associés aux activités consommatrices d'énergie, reposant sur différentes hypothèses d'évolution de la démographie, de la situation économique, de la balance

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

effectué par personne entre la France métropolitaine et les départements et autres collectivités d'outre-mer ou entre la France et un autre pays, lorsqu'une partie du temps de tournage est réalisée dans ce pays pour des raisons artistiques tenant à un scénario

Article 88

Le cas échéant, substances contribuant majoritairement au risque identifié préalablement à la réhabilitation : Schéma conceptuel sur site et hors site après mise en œuvre du scénario de gestion retenu (préciser toutes les sources de pollution, voies

Article A385-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 40

La projection selon le scénario mentionné au a du I de l'article R. 385-4 est effectuée sur les dix exercices suivant la clôture de l'exercice précédent et selon les hypothèses suivantes : 1° Les primes projetées correspondent à la moyenne des primes

Article R593-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 31

L'étude décrit les différents scénarios d'accidents et les conséquences de ceux-ci au regard de la sûreté des installations et de la protection des personnes.

Article L223-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Cette estimation est également accompagnée d'évaluations réalisées dans un scénario moins favorable, en tenant compte des caractéristiques propres des engagements de retraite.

Article Annexe I

S'il y a lieu, les groupes de population susceptibles d'être exposés au produit ainsi que les usages et les scénarios d'exposition qui n'ont pas été pris en considération de façon représentative dans l'évaluation des risques au niveau communautaire sont

Article 14

la nature et la quantité de liquides inflammables et liquides et solides liquéfiables combustibles stockés ; Le dimensionnement correspond à l'extinction d'un incendie : -dans un délai maximal de trois heures après le début de l'incendie, pour les scénarios

Article 20

méthodes d'exploitation, de contrôle et d'analyse, la localisation des points de mesure et de prélèvements, les équipements d'autosurveillance installés, les modalités de transmission et de fiabilisation des données d'autosurveillance conformément au scénario

Article 325-12

référence ; 2° Elles reposent sur des hypothèses raisonnables fondées sur des données objectives ; 3° Lorsqu’elles portent sur les performances brutes, elles précisent l’effet des commissions, honoraires et autres frais ; 4° Elles se fondent sur des scénarios

Article L613-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 39

y sont prévues sont de nature à être mis en œuvre de manière rapide et efficace dans des situations de crise financière et en évitant, dans toute la mesure du possible, tout effet négatif significatif sur le système financier, y compris dans des scénarios

Article L613-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

. – Les plans préventifs de résolution décrivent la mise en œuvre des mesures de résolution mentionnées au I ci-dessus selon un éventail d'options et en se fondant sur plusieurs scenarios, incluant notamment la possibilité que la défaillance soit circonscrite

Article A132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 86 > 06

L'estimation du montant de la rente viagère et celles réalisées dans un scénario moins favorable sont présentées distinctement et en précisant clairement les hypothèses avec lesquelles elles sont réalisées.

Article Annexe II-4 (art. A212-49)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 16 > 60

conduire l'entraînement dans une discipline OI 323 EC D'encadrer un groupe dans le cadre de la compétition OI 324 EC D'évaluer le cycle d'entraînement OI 33 EC De conduire des actions de formation OI 331 EC D'élaborer des scénarios

LEGIARTI000028309235

(35) S'agissant du transit vers l'Espagne, le scénario le plus pénalisant (mais improbable) correspond à une indisponibilité (totale ou partielle) du stockage de Lussagnet.

Article 2

(UE) n° 2017/208 du 31 octobre 2017 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé par des normes techniques de réglementation concernant les sorties de trésorerie supplémentaires correspondant aux besoins de sûretés résultant de l'impact d'un scénario

Article ANNEXE II

OI 35 EC de conduire des actions de formation OI 351 EC d'élaborer des scénarios pédagogiques. OI 352 EC de préparer les supports de ses interventions. OI 353 EC de mettre en oeuvre une situation formative.