X... puis demandé que celui-ci soit condamné à lui payer le montant du solde débiteur de son compte ; Attendu que M.

Arvin Y... en paiement du solde débiteur du compte outre intérêts ; Attendu que la banque fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'une convention

du compte de Mme Y... ; qu'ultérieurement, la banque a réclamé à Mme Y... le montant du solde débiteur de son compte ; Attendu que pour rejeter la demande de la banque, l'arrêt retient que celle-ci

qu'elle constatait que Mme X..., qui demandait, à titre reconventionnel, à la société Rondeleux, en raison de sa négligence, des dommages-intérêts d'un montant équivalent à la somme réclamée au titre du solde

X... était le gérant ; qu'en mars 1992, la banque a assigné les époux X... en paiement du solde débiteur de leurs comptes personnels ; que ceux-ci, ont en mars 1994, reconventionnellement réclamé le remboursement

X... en paiement du solde débiteur de deux comptes dont il était titulaire ; qu'en cause d'appel, la banque Monod, qui avait pris la dénomination Miromesnil Gestion, a cédé les créances litigieuses à la

février 1976 un compte courant aux époux X..., leur a consenti, par acte du 13 janvier 1977, un prêt remboursable en 15 ans; que sur assignation des époux X..., à la requête de la CRCAM, en paiement du solde

Y... à payer à la banque le solde débiteur susvisé, a débouté M. Y... de sa demande d'expertise et condamné M.

, étaient, chacun, titulaires d'un compte courant à la Banque Marze ; que la société ayant été mise en liquidation judiciaire et l'établissement de crédit ayant assigné les époux X... en paiement du solde

Z... le remboursement du solde débiteur du compte courant que le mari avait ouvert dans ses livres pour les besoins de son entreprise avec la caution de son épouse ; que ces derniers ont reconventionnellement

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 novembre 1989), qu'après avoir pratiqué une saisie-arrêt pour une somme comprenant le montant d'une créance subrogatoire (28 452,96 francs), les intérêts conventionnels du solde

la banque a reconnu ensuite le caractère erroné ; que la banque a dénoncé la convention de compte courant en raison du dépassement du découvert autorisé puis a assigné M. et Mme X... en paiement du solde

Joël X..., ès qualités de liquidateur de la société X... frères, la somme de 308 200,30 francs correspondant au solde débiteur de son compte courant après affectation du résultat social déficitaire au

X... a souscrit un emprunt auprès de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Oise qui l'a assigné aux fins de paiement du solde débiteur devant un tribunal de commerce, que M.

conclu un contrat de franchisage avec la société San Marina, propriétaire de la marque San Marina; que la société San Marina (le franchiseur) a assigné, en paiement de diverses sommes représentant le solde

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 2000), qu'assigné par le CIC de Paris en paiement du solde

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'assignée par le Crédit agricole de Savoie (le Crédit agricole) en paiement du solde

de ses clients, M. et Mme Y..., des ordres de reports de leurs achats à terme sur le marché des valeurs mobilières, a procédé à la liquidation de leurs positions, ce qui a eu pour effet de rendre débiteur