Débit de surcharge (Qr) Débit le plus élevé auquel le compteur fonctionne pendant une courte période de temps sans se détériorer. Conditions de base Conditions spécifiées auxquelles la quantité de gaz mesurée est convertie.

Article Annexe 4 (suite)

—

CD4 Au-delà de quel taux de surcharge (en pourcentage-%) le camion pourra-t-il être immobilisé, jusqu'au déchargement de l'excédent ?

Article 223 a-II-1/37

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la commande doit s'effectuer au moyen d'un seul dispositif pour chaque hélice indépendante, avec exécution automatique de toutes les fonctions associées, y compris, le cas échéant, des dispositifs de protection de l'appareil propulsif contre les surcharges

Article 221-II-1/43

—

au paragraphe 3.2 ou au paragraphe 4 sont en décharge. 5.4 En service normal, l'alimentation du tableau de secours doit provenir du tableau principal par l'intermédiaire d'un câble d'interconnexion qui doit être convenablement protégé contre les surcharges

Article Annexe 180-A.3

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voyage de retour. 2 Informations concernant le chargement et la stabilité Vérifier si, le cas échéant, des indicateurs de tirant d'eau fiables sont disponibles et sont utilisés; que des mesures sont prises pour veiller à ce que le navire ne soit pas surchargé

Article Annexe I

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Protection contre les surcharges et les courts-circuits X X X 3. Pouvoirs de coupure X X X 4. Appareillages de sectionnement et de commande X X 5.

LEGIARTI000048568965

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Maladies de surcharge (index 92) 1. Hémochromatose génétique (voir index 152). G 2 à 5 2. Maladie de Fabry (voir index 190). G 4 à 6 3. Maladie de Gaucher. G 2 à 5 4. Maladie de Wilson (voir index 152). G 4 à 5 5.

Article 221-II-1/42

—

paragraphe 3.1.3 ou au paragraphe 4 sont en décharge. 5.4 En service normal, l'alimentation du tableau de secours doit provenir du tableau principal par l'intermédiaire d'un câble d'interconnexion qui doit être convenablement protégé contre les surcharges

Article Annexe II

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synoptiques, listes et éventuellement plans de masse, par exemple dans le cas de bâtiments séparés ou d'installations particulièrement complexes) doit permettre de connaître la nature et le calibre des dispositifs assurant la protection contre les surcharges

Article Annexe 150-1.VII

—

Surcharge. 6. Absence d'échelle des tirants d'eau ou impossibilité de la lire. 3.6. Domaines relevant de la convention MARPOL 73/78, annexe I. 1.

Article 229-II-1.44

—

distance doit s'effectuer au moyen d'un seul dispositif pour chaque hélice indépendante, avec fonctionnement automatique de l'ensemble des appareils associés, y compris, si besoin est, des dispositifs de protection de l'appareil propulsif contre les surcharges

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

Les renvois et surcharges aux conditions particulières ne seront valables que s'ils ont été validés par les signatures des parties.

Article R542-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 42 > 10

Code de l'action sociale et des familles

. – Les quatre premiers alinéas de l'article R. 241-15 sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : " La carte mobilité inclusion comportant la mention “ invalidité ” mentionnée à l'article L. 241-3 est surchargée d'une sous-mention " besoin d'accompagnement

Article Annexe 4

—

CD4 Au-delà de quel taux de surcharge (en pourcentage-%) le camion pourra-t-il être immobilisé, jusqu'au déchargement de l'excédent ?

Article Annexe 1

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Différentes phases de charge sont testées ; le déroulement de l'essai comporte des phases de charge normales et des phases de charge spéciales, notamment la surcharge, la sous-charge et le mode veille.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

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Est-il prévu des mesures de délestage : a) En cas de surcharge du générateur en service ? (221-II-1/53.2.1) b) En cas de défaillance de l'un des générateurs en service ?

Article Annexe 228-4.A.1

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Est-il prévu des mesures de délestage : a) En cas de surcharge du générateur en service ? (228-4.23 § 1). b) En cas de défaillance de l'un des générateurs en service ? (228-4.23 § 1) PT 7.

LEGIARTI000044283514

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Tout bulletin surchargé, raturé ou modifié d'une façon quelconque est considéré comme nul. La caisse se réserve le droit de mettre en place un vote par voie électronique.

Article Annexe

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Afin d'assurer une récolte satisfaisante, sans surcharge des pieds de vigne, gage de concentration des fruits, la densité de plantation minimale est élevée.

Article Annexe I

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suivantes définies par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; - fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité) ; - classification de la surcharge

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