Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1068 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, dans une procédure suivie

Alain Y... à remettre en état des parties communes affectées par des travaux qu'ils avaient entrepris, sous peine d'une astreinte provisoire de 200 francs par jour de retard ; qu'un juge de l'exécution

X..., fondateur et gérant des sociétés Stic international et Stic Europe, cédées le 12 septembre 2001 à la société Alloin international, exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur d'exploitation

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M.

Alain E..., 3°/ à Mme Christiane E..., domiciliés [...], 4°/ à Mme Ghislaine Z..., domiciliée [...], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est 1 place de la Grenouillère

DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X..., Francesco Y..., Alain

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1076 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, dans une procédure suivie

Alain A..., demeurant ... (Aisne), 3 / M. Serge A..., demeurant ... (Gironde), 4 / M. Jacky A..., demeurant ... (Val-de-Marne), 5 / M.

d'habitations à loyer modéré dont le siège social est ... (3e) (Rhône), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 2 ) de la société des Grands Travaux alpins

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société alpine

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 26 septembre 1996, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Alain, - LA MAAF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 24 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef d'homicide involontaire

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 8 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... et Alain Z..., des chefs de détention

. ; que, par ailleurs, en "neutralisant" Alain Z..., venu prêter main forte à ce dernier, Feerman X... a permis à son frère de disposer d'un avantage déterminant ; qu'on retiendra aussi que Feerman X..

articles 364, 376, 377 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale; "en ce que la déclaration de culpabilité et la condamnation figurant sur la feuille de questions concernent l'accusé "Alain

Alain Legall et Jean-Bernard Tourteau, respectivement président du tribunal de première instance de Papeete et juge au tribunal de première instance de Papeete, tous deux désignés par ordonnance du premier

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 2000, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte contre Bruno X... du chef de discrimination

, p. 10, 5ème attendu) ; "que Jean-Pierre C... a indiqué à la Cour avoir eu plusieurs contacts personnels avec un commissaire de la DST, ainsi qu'avec le directeur de ce service, Bernard D..., et Alain

intérêts solidairement avec ses co-prévenus ; 1°) "alors, d'une part, que, faute de constater expressément que Patrick X..., s'il a participé matériellement à la présentation et à la mise au point par Alain

réparation du dommage causé par un crime, un délit ou une contravention n'appartient qu'à ceux qui ont souffert du dommage directement causé par l'infraction; que l'accident dont ont été victimes Alain