CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 898 résultats pour « Barbéri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

634e41bedfc182adff7ad536

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

elle-même représentée par Monsieur [M] [V] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [Y] [C] Représentant : Me Barbara

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007727164

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Barbeau, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f5ac99cdc6046d474dd3f0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEFENDEURS SASU KEOS VITRY-SUR-SEINE by autosphere [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me [P] [Adresse 4] SAS RENAULT [Adresse 5] comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC [Adresse 6] et par Me Barbara

Source officielle
TCOM

Référés

69f0423bcdc6046d47ccbf83

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R00755 DEMANDEUR SARL ARMADA [Adresse 1] comparant par Me Barbara LE BEL [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [Adresse 3] [Adresse 4] comparant par Me Cédric LIGER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69cf4e72cdc6046d47f1893c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[R] [H] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] et S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6431061028558704f52e6841

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Association AFTRAL Prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège,, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle BARBARA

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65af64c5b6c6260008b52ee9

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

GESTION HOTELLERIE DE TOURISME Représentant : Me Barbara BALDASSARI, avocat au barreau de GRASSE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b08

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Barbaros, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er février 1999, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d92

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Barbara, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 9 février 1999 , qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2200478_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

2022, Mme A conteste la décision du 21 octobre 2021 par laquelle l'agence nationale de l'habitat (ANAH) a procédé au retrait de la subvention " MaPrimeRénov' " pour un logement situé rue du Général Bagneris

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab12cdc6046d479bb4b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] [J] né le 20 novembre 1994 à [Localité 3] (BRÉSIL) ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'AVEYRON Vu le certificat médical initial établi le 17 mai 2026 par le Dr [A] établissant

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63c6499cbe43307c9013b234

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

2023 N° 2023/ 25 Rôle N° RG 22/00543 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCZ3 [G] [F] C/ Association [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Barbara

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc4118cdc6046d473c6a84

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Localité 3] * DEMANDEUR - représentée par * SELARL BGLM - * [Adresse 2] * [Localité 4] * La SAS TECHNIQUE ET PROMOTION IMMOBILIERE [Adresse 3] [Localité 5] DÉFENDEUR - représentée par Maître Barbara

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6686f2e0e74459e0c7ed8132

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [I] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle DEFENDERESSE S.A

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a40342d338c20d50501

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PROTECT Expédition délivrée à Me Anne MANCEL à Me Fabrice BARBARO à Me Alexandre MAGAUD à Me Benjamin DERSY à MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF) à Me Alain DE ANGELIS à S.A.R.L

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66964132f5112d8edd057cc1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [L] [T] [D] [I] née le 24 Janvier 2001 à [Localité 3] de nationalité Hondurienne assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603347aee75f32b7db7240f8

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Il ressort des constatations contenues dans le procès-verbal qu'une porte, une construction à usage de barbecue et une cloison ont été installées dans la partie de la propriété de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e79b

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

C/ Barbara Anaïs Y...

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdd11741d95f67b512a279e

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Le 22 juillet 2013, il s'est vu notifier son licenciement pour faute grave, son employeur lui faisant grief d'avoir acheté un barbecue puis un dévidoir d'arrosage automatique, après s'être prévalu de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90123

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

1970 à AIX LES BAINS (73100) C/ Mme Andrée F... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean-paul EON, avocat au barreau de BASTIA Madame Barbara

Source officielle

Page 60 sur 345

← PrécédentSuivant →