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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad536
17 octobre 2022
elle-même représentée par Monsieur [M] [V] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [Y] [C] Représentant : Me Barbara
2 SS
CETAT:CETATEXT000007727164
29 mai 1987
Barbeau, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Trib. de Commerce
69f5ac99cdc6046d474dd3f0
13 janvier 2026
DEFENDEURS SASU KEOS VITRY-SUR-SEINE by autosphere [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me [P] [Adresse 4] SAS RENAULT [Adresse 5] comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC [Adresse 6] et par Me Barbara
Référés
69f0423bcdc6046d47ccbf83
17 juillet 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R00755 DEMANDEUR SARL ARMADA [Adresse 1] comparant par Me Barbara LE BEL [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [Adresse 3] [Adresse 4] comparant par Me Cédric LIGER
1ère Chambre
69cf4e72cdc6046d47f1893c
2 avril 2026
[R] [H] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] et S.A.S.
Chambre 4-2
6431061028558704f52e6841
7 avril 2023
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Association AFTRAL Prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège,, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle BARBARA
65af64c5b6c6260008b52ee9
22 janvier 2024
GESTION HOTELLERIE DE TOURISME Représentant : Me Barbara BALDASSARI, avocat au barreau de GRASSE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier
cr
61372610cd58014677422b08
15 septembre 1999
Barbaros, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er février 1999, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
61372616cd58014677422d92
26 janvier 2000
Barbara, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 9 février 1999 , qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2200478_20220720
20 juillet 2022
2022, Mme A conteste la décision du 21 octobre 2021 par laquelle l'agence nationale de l'habitat (ANAH) a procédé au retrait de la subvention " MaPrimeRénov' " pour un logement situé rue du Général Bagneris
Juge des Libertés
6a10ab12cdc6046d479bb4b9
22 mai 2026
[O] [J] né le 20 novembre 1994 à [Localité 3] (BRÉSIL) ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'AVEYRON Vu le certificat médical initial établi le 17 mai 2026 par le Dr [A] établissant
Chambre 1-11 référés
63c6499cbe43307c9013b234
16 janvier 2023
2023 N° 2023/ 25 Rôle N° RG 22/00543 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCZ3 [G] [F] C/ Association [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Barbara
69bc4118cdc6046d473c6a84
3 octobre 2025
[Localité 3] * DEMANDEUR - représentée par * SELARL BGLM - * [Adresse 2] * [Localité 4] * La SAS TECHNIQUE ET PROMOTION IMMOBILIERE [Adresse 3] [Localité 5] DÉFENDEUR - représentée par Maître Barbara
REFERES GENERAUX
6686f2e0e74459e0c7ed8132
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [I] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle DEFENDERESSE S.A
Chambre des référés
66884a40342d338c20d50501
4 juillet 2024
PROTECT Expédition délivrée à Me Anne MANCEL à Me Fabrice BARBARO à Me Alexandre MAGAUD à Me Benjamin DERSY à MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF) à Me Alain DE ANGELIS à S.A.R.L
J.L.D. CESEDA
66964132f5112d8edd057cc1
12 juillet 2024
barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [L] [T] [D] [I] née le 24 Janvier 2001 à [Localité 3] de nationalité Hondurienne assisté(e) de Me Barbara
CHAMBRE 1 SECTION 2
603347aee75f32b7db7240f8
18 mai 2017
Il ressort des constatations contenues dans le procès-verbal qu'une porte, une construction à usage de barbecue et une cloison ont été installées dans la partie de la propriété de M.
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79b
19 septembre 2011
C/ Barbara Anaïs Y...
4ème B chambre sociale
5fdd11741d95f67b512a279e
17 octobre 2018
Le 22 juillet 2013, il s'est vu notifier son licenciement pour faute grave, son employeur lui faisant grief d'avoir acheté un barbecue puis un dévidoir d'arrosage automatique, après s'être prévalu de ses
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
1970 à AIX LES BAINS (73100) C/ Mme Andrée F... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean-paul EON, avocat au barreau de BASTIA Madame Barbara
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