Vente et installation de piscines coques ou maçonnées, entretien de piscines, analyse de l'eau. Vente et installation de stores, pergolas, gazon synthétique.

Maître X X, conseil de la société Coque Service, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par le

indiqué : "la carène ne présente pas de trace de choc, de rayure, ni d'osmose apparente ; un traitement de surface époxy, exécuté dans les règles de l'art par un spécialiste, protège le polyester de la coque

à Jean-Louis X... qui, soupçonnant des anomalies, l'a fait examiner par un expert désigné par voie de référé, que cet expert a conclu à l'existence d'une "torsion de la poutre centrale" située sous coque

DU 12 JANVIER 1972 DITES "CREDIT-BAIL AFFRETEMENT COQUE NUE SOUMISES AUX DISPOSITIONS DE LA LOI N° 66-455 DU 2 JUILLET 1966", DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE OUEST-AGREGATS DEUX NAVIRES, LE VERS L'HORIZON

les exigences des textes visés aux deux premières branches du moyen que l'arrêt a retenu les fautes du gardien de l'entrepôt ; Et attendu qu'en énonçant que le stockage, dans ces conditions, de coques

L'article R. 142-10 du code de la sécurité sociale prévoit juge coque : " Lorsqu'il n'en est pas disposé autrement par une disposition sociale, le tribunal judiciaire territorialement compétent est celui

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 août 2021et le 26 janvier 2022, la société Herald Events, représentée par Me Andrieux, demande au tribunal dans le dernier

violation de la clause de non-sollicitation ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt, après avoir relevé l'étendue de l'entreprise bâtie entre les familles Y... et Z... dans la région de l'Hérault

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Christophe GUICHON, greffier, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Vu l'arrêté du 16 janvier 2026 de Madame la préfète de l'Hérault

[K] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Hérault, en date du 2 mars 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 25 mars 2020, pourvoi n° 19-81.799), l'a condamné, pour meurtre

Par ailleurs, celui-ci a tenté de réparer des désordres constatés au niveau de la coque en appliquant un produit inadéquat.

d'autre choix que de confier la prestation à l'une des deux sociétés, dont elle-même, ayant reçu un acte de francisation et disposant d'une habilitation au transport d'hydrocarbures en raison de sa double coque

X... fait valoir, au soutien de son appel, que la responsabilité de la société U1PPP, qui a fabriqué la coque de la piscine atteinte de désordres, est susceptible d'être mise en cause au vu de conclusions

vous a fait remarquer que vous ne portiez pas vos chaussures de sécurité ( pourtant obligatoires dans la zone où vous vous trouviez), et il vous a demandé de vous équiper, en vous précisant que des coques

Il s'agissait de : 4 coques (brioches) 2 baguettes tradition 3 sticks chocolat (tartelettes) 1 tartelette framboise Le soir même, vous avez dit que [S], boulanger, vous avait donné l'autorisation

d'obtenir, notamment, la réalisation d'une expertise judiciaire et la production, sous astreinte, des factures d'achat et d'installation de la piscine, du puits de décompression et de réparation de la coque

[Y] [E] dispose d’un motif légitime d’établir avant tout procès la preuve d’une vice caché ou défaut de conformité affectant son ensemble bateau, moteur et remorque comprenant : - une coque modèle Valiant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2025, la société civile immobilière (SCI) Chridom, représentée par Me Coque, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

B..., représenté par Me Coque, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de suspendre