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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0af
6 juin 2011
6 juin 2011
devant la Cour, Larissa X... explique que : - elle ne s'est pas fait assister par un avocat lors de la tentative de conciliation, qu'elle s'exprime très mal en français, mais qu'elle a néanmoins essayé
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e925
22 septembre 2011
22 septembre 2011
X...fait grief du rejet de son action en résolution, en rappelant qu'il a payé un prix important pour acquérir ce véhicule, qu'il ne l'avait pas essayé, et qu'en toute hypothèse, un essai dans les rues
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300765
12 juin 2012
12 juin 2012
terrasse au printemps 1995 ;- qu'il a été décidé (par l'assemblée générale des copropriétaires du 9 avril 1997 (septième résolution) de faire exécuter des travaux partiels – sans garantie décennale – pour essayer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02000
14 octobre 2009
14 octobre 2009
n'emporte donc pas en soi disparition de la faute grave, que les tentatives multiples de séduction envers les trois salariées, la dernière intervenue auprès de Mme Z... le 20 octobre 2003, consistant à essayer
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
Il soutient que celui-ci est intervenu le 28 août 2010 ; qu'il est démontré que l'accident est intervenu vers 14H30 et qu'il a essayé de joindre la hiérarchie entre 15H10 et 15h34 ainsi que le chef mécanicien
Source officielleMagistrat Mme GAZEAU
DTA_2205183_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Je suis parti d'Algérie car je devais de l'argent et qu'ils ont essayé de me tuer ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2103892_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
les dépenses de repérage sont déductibles ; en effet, le cadre juridique des agences de voyage est très restrictif et ne laisse que peu de place à l'interprétation, d'où la nécessité de prospecter, d'essayer
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3046423-3373013
12 mars 2010
12 mars 2010
them of their right to education in a multicultural environment and made them endure severe educational, psychological and emotional harm, and in particular feelings of alienation and lack of self-esteem
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0407DEC002245904
7 avril 2009
7 avril 2009
Celui-ci résista aux policiers et essaya de s’enfuir ; l’un des policiers le blessa alors par balle à la jambe gauche.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2105506_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Le préfet de police fait valoir en défense que les dégradations commises sont le fait de " groupes de casseurs qui () ont essaimé dans les () avenues rayonnant autour de la place de l'Etoile " et qui auraient
Source officielle4ème chambre
DTA_2106136_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
déposé, le 2 avril 2015 auprès des services de FranceAgriMer, un dossier de demande d'aide au maintien et au développement du cheptel pour le programme apicole 2014/2015 à la suite de l'achat de 100 essaims
Source officielleChambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f6398
5 avril 2024
5 avril 2024
Vous essayez à multiples reprises de nous faire changer d'avis, insistant lourdement à chaque entrevue.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9633
18 février 1991
18 février 1991
Paragraphe 1 Requérant vivant dans le pays de résidence de ses parents et de ses frères et sœurs, et n'ayant jamais rompu avec eux – l'expulsion l'éloigna d'eux, bien qu'il ait essayé de rester
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12562
18 juillet 2019
18 juillet 2019
Si le juge d’instruction, qui a effectivement essayé de retrouver les requérantes, n’est pas resté inactif, rien n’explique pourquoi les intéressées n’ont pas été recherchées à l’adresse déclarée par elles
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC004093198
4 mai 1999
4 mai 1999
Après deux audiences, dont une fut remise afin de permettre aux parties d'essayer de parvenir à un règlement à l'amiable du différend, le 19 mai 1986 le juge nomma un expert comptable.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0629DEC004446598
29 juin 2000
29 juin 2000
Des quatre audiences fixées entre le 15 avril 1998 et le 31 mars 1999, deux concernèrent le dépôt de documents et de mémoires et deux furent reportées afin de permettre aux parties d’essayer de parvenir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC003782797
14 décembre 1999
14 décembre 1999
avril 1982 et le 12 juillet 1993, sept concernèrent une expertise, deux l'audition de témoins et une le dépôt de documents, sept furent renvoyées afin de permettre aux parties d’essayer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC004651499
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Après une audience consacrée au dépôt de documents et une autre renvoyée pour permettre aux parties d’essayer de parvenir à un règlement amiable, le 18 novembre 1991 le juge de la mise en
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7d3
8 avril 1997
8 avril 1997
des attouchements sur la poitrine et le pubis et lui aurait introduit un doigt dans le sexe ou dans l'anus, soit en profitant de son sommeil, soit en faisant usage de sa force; qu'en outre, il aurait essayé
Source officiellesoc
613723becd5801467740d94e
13 juin 2001
13 juin 2001
Hervé et Jean-Pierre X... qui avaient quitté l'entreprise à la fin de l'année 1991, elle avait dû essayer de procéder à son reclassement dans un poste commercial mais que du fait qu'elle n'avait pas accepté
Source officiellePage 60 sur 421