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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372143cd580146773f2597
7 mars 1990
7 mars 1990
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, M. Laurent-Atthalin, Mme Marie, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137214bcd580146773f2965
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Faucher, Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0825ca6d8d0f8ef67ef
25 avril 2023
25 avril 2023
l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec624e
10 août 2023
10 août 2023
l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec6252
10 août 2023
10 août 2023
l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
62721828228a02057de673bc
3 mai 2022
3 mai 2022
modificative de fixation en collégialité du 8 février 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
679334cf54e6f046d26ca4d2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'ordonnance de fixation en collégialité du 09 juillet 2024 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2401760_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, - les observations de Me Hoffman pour la requérante et celles de Me Rota pour la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310157
12 mars 2020
12 mars 2020
état dès le 21 juin 2016 et qu'il en justifiait par le procès-verbal de constat établi à cette date, qui montrait que le talus avait été repris et mis en forme, du gazon semé et les hautes herbes fauchées
Source officielle2ème chambre
DTA_2201235_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations Me Faure-Bonaccorsi, représentant la commune de Lorgues. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201328_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Vergnon pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302327_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - en l’absence des parties à l’audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302620_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann pour Mme F..
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b04
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Monsieur le Procureur Général, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 21 Septembre 2006, la Cour étant composée de Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, et Monsieur FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
évrier 2003 formées par la société OCPDc/La Nouvelle-Calédonie
6253c9cdbd3db21cbdd89440
23 avril 2007
23 avril 2007
LA SOCIETE OFFICE CALEDONIEN DE DISTRIBUTION PHARMACEUTIQUE - O.C.D.P. représenté par son Président en exercice Lot Industriel Pentecost - PK 7 - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-GHIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c5
4 juin 2008
4 juin 2008
PACIFIQUE, avocats INTIMÉ LA SOCIETE DES PRODUCTEURS AQUACOLES CALEDONIENS DITE SOPAC SA sise Quai des Pêches - Avenue James Cook - B.P. 2987 - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-GHIANI-NANTY
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f091f
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0f27
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Faucher, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecad1
14 octobre 1987
14 octobre 1987
devant la cour d'appel à la reconnaissance de l'existence d'un bail rural conclu en 1977, l'arrêt, qui relève que la convention intervenue entre les parties permettait l'utilisation de l'herbe par la fauche
Source officiellesoc
613720dacd580146773eef1a
14 mars 1989
14 mars 1989
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellePage 60 sur 148
FAUCHER, Clémence, Emilie
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FREDERIC FAUCHER ARCHITECTURE
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ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE
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ETABLISSEMENTS FAUCHET
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Faucheux, Gilles, Francis, Daniel, Nicolas
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