Claude Y... et dans les locaux professionnels des sociétés Barth'Aviation, SNC Hôtel Oscar, SNC Stapovan, SNC Roméo X..., SARL Bers ou/et Holding Bers à Saint-Jean, île de Saint-Barthélémy pour l'une,

Claude Y... et dans les locaux professionnels des sociétés Barth'Aviation, SNC Hôtel Oscar, SNC Stapovan, SNC Roméo X..., SARL Bers ou/et Holding Bers à Saint-Jean, île de Saint-Barthélémy pour l'une,

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domaine privé de la commune des Baux-de-Provence et en contrebas de laquelle sont situés des terrains, propriété des époux X..., de la SCI Brunet-Brémond et de la SCA Mas d'Aigret, où était exploité un hôtel-restaurant

H... est propriétaire et exploitant d'un fonds dénommé Hôtel-restaurant-bar Le Terminus, comprenant un immeuble occupé en partie par douze meublés loués, issus de la transformation d'un ancien hôtel, et

Cette parcelle supporte un ensemble immobilier à usage d'hôtel meublé et de café restaurant d'une surface utile de 425m² exploité par M. J... O....

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - - La société EDL Hotels

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SGHT international Hôtel

les époux Hervé X... ont acquis chacun de la Société d'aménagement et d'exploitation des Arcs (SMA les montagnes de l'Arc) une "chambre hôtelière" et ont adhéré à la société en participation Club de l'hôtel

Riffaud, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Fram, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Capo Di Corfu Sa Hôtels

la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 novembre 2016), que la société Belambra clubs, locataire de locaux à usage d'hôtel

(les consorts X...) ont cédé à l'EURL Maquis (l'EURL) les parts sociales qu'ils détenaient dans la société Nice hôtel ; que les consorts X... ont assigné l'EURL en paiement du solde du prix de cession

en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 octobre 1993), que, le 28 septembre 1988, Mmes Z... et Y... ont cédé aux époux A... les parts composant le capital de la société Hôtel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Laiterie de Saint-Denis de l'Hôtel

A... ont, en 1984, renouvelé le bail de locaux à usage d'hôtel, café, restaurant au profit des époux Y...

, et ce tant avant la fin de semaine, le jour de la détection de la panne puis de sa cause, comme le lendemain lors de son déplacement à l'hôtel, qu'après, le lundi, dont avant 19 heures, alors que la