Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372625cd580146774234ec
19 juin 2002
19 juin 2002
d'une employée temporaire à l'aide d'un chèque personnel ; que cet état de fait est confirmé par Marie-Thérèse Z..., secrétaire, selon laquelle les prévenus, qui déjà "faisaient tourner la société TY LAN
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0630JUD004672099
30 juin 2005
30 juin 2005
acquired under the land reform of their title to the land.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2102402_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A la copie des rapports d'évaluation relatifs à l'examen de " chef juge - lancers " auquel il s'est présenté le 27 septembre 2020 à Amiens est annulée.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61627eb138d18b7ebf63d373
10 janvier 2014
10 janvier 2014
effectif de l'opération' dans le délai de 24 mois : en premier lieu, la société SEGECE ne démontre pas que l'opération n'avait pas été lancée avant le 9 décembre 2000, le 'lancement' devant s'entendre
Source officielleciv1
6137229bcd580146773ff07e
28 novembre 1995
28 novembre 1995
l'école catholique (OGEC) de Saint-Bruno, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de la société Rex Rotary Lance
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA01235_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
date du 31 juillet 2017 par laquelle le maire d'Ajaccio a rejeté sa demande tendant à ce que la commune d'Ajaccio qualifie de biens de retour les installations de stockage et de transport de gaz, et lance
Source officielleciv3
éesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:C301052
24 septembre 2013
24 septembre 2013
les canalisations et radiateurs qui ne sont pas protégés par liquide antigel (ou par des matériaux d'isolation) dans les locaux non chauffés dont vous avez le contrôle » ; qu'il est constant que la lance
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2105534_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Le rapport d'expertise retient qu'il ne fait pas de doute que la fusée lancée à partir de la manifestation est à l'origine de l'incendie.
Source officiellesoc
61372344cd580146774078c1
17 mars 1999
17 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCIC Lancement Léonard, société anonyme, dont le siège est 34, Champs
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307536_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A B sollicite l'aide du tribunal afin de d'obtenir la délivrance du document référencé 44 ou tout autre document pour lui permettre de lancer ses démarches auprès de l'Agence Nationale des titres Sécurisés
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-3031491-3346569
16 février 2010
16 février 2010
He is a civil servant working for the Land Brandenburg.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475095.20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
lesquelles l'usage de ressources radioélectriques pour la diffusion de tout service de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique est autorisé par l'Arcom, en précisant que l'autorité lance
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa4c
23 mars 1965
23 mars 1965
AVAIT ETE LANCE PAR CELLES-CI BIEN AVANT CELUI DE A..., D'AVOIR NEANMOINS RETENU A LA CHARGE DES DEUX SOCIETES UN ACTE DE CONCURRENCE DELOYALE, AUX MOTIFS, D'UNE PART, QUE LE PREMIER LANCE ETAIT LA COPIE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2604556_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
société La Table du Luxembourg, représentée par Me Drai demande à la juge des référés statuant en application de l’article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la procédure lancée
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8e2
20 juin 2012
20 juin 2012
cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE
Source officielleRéférés civils
6a15e4e2cdc6046d47055ffb
26 mai 2026
26 mai 2026
LEGA-CITE, avocats au barreau de [Etablissement 1] Débats tenus à l'audience du 18 Mai 2026 EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 novembre 2025, la SOCIETE [Localité 1] D’URBANISME (ci-après la SVU) a lancé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00777
4 mai 2017
4 mai 2017
financière, en sorte que, compte tenu du préavis d'un an convenu entre les parties, la subvention annuelle prendrait fin au 31 décembre 2010, délai ultérieurement prorogé au 1er mars 2011, et annoncé le lancement
Source officiellecr
6137266fcd580146774258a6
1 juin 1999
1 juin 1999
réglementaire, a pleinement compris le drame qui se jouait, ayant en mémoire l'évolution préoccupante du détenu lorsqu'il l'avait laissé le dimanche soir et apprenant, par deux circuits différents, l'appel lancé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100416
24 juin 2026
24 juin 2026
Des très beaux garçons qu'on lance. Aujourd'hui, les gens qui font carrière sont tous ceux qui grattent un peu de guitare, qui joue du piano.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdcdf8e61e0a34a76244f91
24 octobre 2018
24 octobre 2018
un appel d'offres pour sa nouvelle campagne avec un lancement prévu en décembre 2014.
Source officiellePage 60 sur 2392