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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92555
29 mars 2006
29 mars 2006
Marcel X... .
Source officielleciv1
61372483cd580146774161ca
28 février 2006
28 février 2006
procédure civile ; Attendu que Mme Arlette X..., épouse Y... s'est pourvue en cassation contre un arrêt rendu le 8 juin 2004, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans une instance l'opposant à Marcel
Source officielleciv3
613722a4cd580146773ff818
29 mai 1996
29 mai 1996
épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la Société des laboratoires de biologie esthétique Marcel
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521838_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2503846 du 22 juillet 2025, la vice-présidente du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a transmis le dossier de la requête de la société Marnez Immobilier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10921
29 novembre 2023
29 novembre 2023
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 NOVEMBRE 2023 La société Marcel
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d759
3 février 1965
3 février 1965
. ; QUE LORSQUE LA COMMISSION ET LA SOCIETE VOULURENT PROCEDER AU DEFRICHEMENT DU DOMAINE, ELLES SE HEURTERENT A LA RESISTANCE DE MARCEL Z..., QUI PRETENDAIT TENIR DU SYNDICAT UN BAIL PORTANT SUR 5 HECTARES
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d191
25 mai 1994
25 mai 1994
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1993, qui, pour infraction à la loi du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513078_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A..., représenté par Me Marcel, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4d006
23 août 1994
23 août 1994
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, du 20 septembre 1993 qui, sur renvoi après cassation et après relaxe du prévenu pour chasse en contravention des prescriptions
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100228_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2021, la commune de Saint-Marcel, représentée par son maire en exercice, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003450_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par un courrier reçu le 21 septembre 2020, Mme D a ensuite présenté une demande indemnitaire au CH Jean Marcel de Brignoles.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c818
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Marcel né le 01 janvier 1954 à MABUYE (RWANDA) fils de Z... C... et de C...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300915
1 juillet 2014
1 juillet 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Michel Y... les sommes de 7. 564, 40 euros, à titre de dommages-intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd79
3 juillet 2008
3 juillet 2008
La procuration donnée à Monsieur Marcel X... auprès de cet organisme bancaire a été annulée le 10 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a251
11 décembre 2007
11 décembre 2007
700 du Nouveau code de procédure civile ; Condamner Monsieur Jacques A... et Monsieur Marcel Y... aux entiers dépens de première instance, et de la présente instance... ".
Source officielleciv3
613724aecd580146774177fb
28 mars 2007
28 mars 2007
Marcel X..., qui était décédé depuis le 23 février précédent ; Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleChambre 1-4
69f44a05cdc6046d472f15d1
30 avril 2026
30 avril 2026
[N] [A] Représentant : Me Didier CAPOROSSI de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02493_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Sovet pour la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02499_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et, les observations de Me Sovet pour la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1.
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