CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 371 résultats pour « Naveth »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55e56c9f0d0f8b6f30d

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [Localité 2], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55e56c9f0d0f8b6f30f

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des Galets, compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55e56c9f0d0f8b6f311

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [2], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55f56c9f0d0f8b6f313

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

643106ee28558704f52e6c45

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Octobre 2024

674f79ab02102d8b2030ec6d

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 05 Octobre 2024 à : - Me Valerie LEBON-KERGARAVAT Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Octobre 2024

674f79ab02102d8b2030ecd2

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 05 Octobre 2024 à : - Me Valerie LEBON-KERGARAVAT Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829f7c21c0e53e790dd33

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

présente ordonnance a été notifiée par télécopie avec récépissé le 12 Janvier 2025 à : - CMBD Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829fac21c0e53e790dd9a

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par mail 12 Janvier 2025 à : - CMBD - Mme [K] Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Janvier 2025

67882a02c21c0e53e790dedb

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

notifiée par télécopie avec récépissé le 02 Janvier 2025 à : - - [Localité 6] de Haute-Normandie Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025

67f82cdccf40727a00445883

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ordonnance a été notifiée par mail le 10 Avril 2025 à : - [Localité 6] de Haute-Normandie Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025

67f82cdecf40727a004458a3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ordonnance a été notifiée par mail le 10 Avril 2025 à : - [Localité 6] de Haute-Normandie Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500259_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

B disposait de la faculté d'accéder à son navire par la mer au moyen de la navette mise en place par le port ou de quitter le port à compter de l'entrée en vigueur des restrictions d'accès.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2305490_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

également des extraits de son site Internet sur lequel elle propose « Un service VIP » pour la « réservation pour un trajet ponctuel ou régulier : dépose ou prise d’un client en gare ou à l’aéroport, navette

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029835083

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

dossier que deux lignes de bus desservent un arrêt situé à 150 mètres de l'ensemble commercial, que trois autres lignes desservent des arrêts situés entre 250 et 300 mètres de ce dernier et qu'une navette

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030556730

Admin. suprême

6 mai 2015

6 mai 2015

F...a annoncé la création de plusieurs services, notamment un service gratuit de navettes, à compter du 1er juin 2014.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206862_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Il en ressort par ailleurs également, plus particulièrement de la fiche navette destinée à l'autorité administrative, que ces données, figurant au fichier du traitement d'antécédents judiciaires (" TAJ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616318bde0639f4f1a04a4df

Appel

3 février 2012

3 février 2012

société Air France à payer à la société Terre Events la somme 2.380 € correspondant aux frais d'émission des billets, - pris acte de l'engagement de la société Air France de rembourser les frais de navette

Source officielle
CC

soc

61372407cd58014677411585

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

X..., salarié de la société Transports Spadis en qualité de chauffeur-livreur coefficient 138, effectuant une navette de nuit entre Saint-Etienne et Montélimar de 19 heures 30 à 5 heures ou 5 heures 30

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101522_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Au demeurant, il ressort des " fiches navette " produites en défense que les procureurs de la République territorialement compétents ont autorisé le préfet des Yvelines à utiliser les mentions du traitement

Source officielle

Page 60 sur 169

← PrécédentSuivant →