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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04397_20230215
15 février 2023
15 février 2023
été remises en cause par les parties, que le fils de A G, né le 24 octobre 2010, a souffert, tout particulièrement entre 2012 et 2014 et ponctuellement depuis, de troubles bronchiques et de la sphère oto-rhino-laryngée
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03086_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
prévaut également de l'attestation établie le 25 janvier 2016 par son médecin généraliste qui fait état de son aptitude à reprendre le travail ainsi que d'attestations établies par un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02212_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B a été soumis à une expertise médicale réalisée le 1er février 2017 par un oto-rhino-laryngologiste.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03583_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport de l'expertise judiciaire réalisée contradictoirement le 22 juillet 2016 par un spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00865_20220830
30 août 2022
30 août 2022
français de l'immigration et de l'intégration que Mme A B, qui est atteinte d'un schwannomme intracochléaire gauche, bénéficie d'une surveillance par IRM une fois par an, de consultation régulière chez l'oto-rhino-laryngologiste
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2203215_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
soutenu par le requérant, il résulte des termes de ce rapport d'expertise que l'expert s'est prononcé sur tous les troubles du requérant, incluant ses troubles psychiatriques et non sur ses seuls troubles oto-rhino-laryngologiques
Source officielle2ème chambre
DTA_2102920_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Dès son arrivée sur le territoire français, la petite Dania été prise en charge par le service oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier universitaire de Dijon.
Source officielle7ème chambre
DTA_2400774_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
F..., le 2 février 2015, a été pour lui à l’origine de lésions sur le plan oculaire, oto-rhino-laryngologique (ORL) et pulmonaire, dont la date de consolidation doit être fixée au 27 juillet 2017, et son
Source officielle11ème chambre
DTA_2402157_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
", situé à Abidjan (Côte d'ivoire) attestant que l'intéressé doit se rendre en France afin d'effectuer un stage de renforcement de ses capacités professionnelles auprès des orthophonistes du service d'Oto-Rhino-Laryngologie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00155_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A cet égard, ni les documents d'ordre médical produits, notamment des certificats médicaux établis le 15 juin 2023 par un pédopsychiatre du centre hospitalier de Jonzac et le 20 juin 2023 par un oto-rhino-laryngologue
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01410_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
médecins orthophonistes du 9 février 2024, d'un psychomotricien du 9 avril 2024, d'un neuropsychologue du 9 février 2024, d'un pédiatre du 10 novembre 2023, d'un pédopsychiatre du 19 octobre 2023, d'un oto-rhino-laryngologiste
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2200703_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu : - l’ordonnance n° 1501345 du 19 mai 2015 du président du tribunal ordonnant une expertise et désignant, en qualité d’expert, le professeur C..., chirurgien oto-rhino-laryngologiste ; - l’ordonnance
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2219043_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical établi pour le médecin de l'OFII le 19 mars 2022 par l'oto-rhino-laryngologiste qui le suit à l'hôpital Lariboisière à Paris, que M.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008039986
24 octobre 2001
24 octobre 2001
français, le syndicat national des neurologues, le syndicat national de l'appareil respiratoire, le syndicat national des ultrasonologistes diplômés, le syndicat national des médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie
Source officielle2ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
25/10/2023 ARRÊT N° 418 N° RG 22/00611 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OTOY VS/AA Décision déférée du 26 Janvier 2022 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2020J00464 M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2217684_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
C A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les décisions du 4 novembre 2022 par lesquelles le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0728JUD004327904
28 juillet 2009
28 juillet 2009
Un examen oto-rhino-laryngologique fut ordonné. 8.
Source officiellePCP JCP fond
6a0e038ecdc6046d4759f286
19 mai 2026
19 mai 2026
Toutefois, il est produit aux débats au soutien des prétentions de la banque, un fichier de preuve, la chronologie de la transaction, l’attestation de conformité LSTI concernant la société Mediacert OTU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0203DEC000839708
3 février 2015
3 février 2015
/1955 46653/14 Ervin SANTO 05/09/1962 46656/14 Marinko TIKVICKI 15/10/1965 46658/14 Peter PEŠTI 10/04/1962 46662/14 Oto
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141885
20 février 2014
20 février 2014
Un oto-rhino-laryngologiste aurait prescrit des antibiotiques.
Source officiellePage 60 sur 76
OTTOU EVINA, Frank, Yannick, OTTOU EVINA
28/08/2025
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OTTOU EVINA, Frank, Yannick
05/08/2025
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BELINGA OTTOU, Simon, Pierre
31/03/2025
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Ottou Ngaballa, Adelaide, Geraldine, Katan
23/03/2025
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RIDEL-OTTOU, Stéphane Rodrigue
09/03/2025
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