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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2225626_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Simonnot, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2411670_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2413559_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2413560_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521589_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1re Chambre A
6162b8d2efb73d2e55750e5c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/04544 [F] [H] divorcée [B] C/ [X] [G] [B] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle4e Chambre A
6162be9699b588421c5e3920
22 juin 2012
22 juin 2012
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869da
5 février 2003
5 février 2003
LES FILMS MARCEAU CONCORDIA prise en la personne de son Président en exercice, ayant son siège 72, rue Lauriston 75116 PARIS, représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué, assistée de Maître SIMONI de la
Source officielle1re Chambre A
6163122a615c943a65e043db
20 septembre 2011
20 septembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/13410 [J] [A] [H] C/ [K] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre A
61634d041c666ce2d9a48e1a
21 juin 2011
21 juin 2011
EDITIONS ATLAS C/ [M] [C] épouse [L] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour :
Source officielle8e Chambre A
61635de5683f470e3416dc32
12 mai 2011
12 mai 2011
Cour, assistée par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS FOSELEV RHONE DURANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c731
12 juin 2008
12 juin 2008
AVF SERVICES, représentée en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social sis, sise Les Bois de Mourre de Masque-83440 TOURRETTES représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués
Source officielle1ère chambre
642fb687cece1704f574773a
6 avril 2023
6 avril 2023
SOCIETE GENERALE Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane SIMONIN de la
Source officielle2ème Chambre
687732f77032dd17d194bb1b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
VILLECROZE de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, substitué par Me Elise QUAGLINO de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Stéphane SIMONIN
Source officielle3ème chambre
67932e4e20da87ff5e011373
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS LE COMPTABLE POLE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA HAUTE-GARONNE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frederic SIMONIN
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f97bcd0ea89248182ac92d
8 avril 2025
8 avril 2025
LYONNAISE DE BANQUE Rep/assistant : Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [H] [K] Madame [G] [Y] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 08
Source officielle9 / 8 sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026342421
8 juillet 1998
8 juillet 1998
A, qui, en tant que gérant de la société Albéric Simonin, ayant son siège à Bruxelles, a perçu, au cours des années 1978 à 1981, des salaires déclarés et imposés en Belgique, a, au titre des mêmes années
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Gérard SIMONIN et Eric LE MAREC ... 75009 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e683
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Jugement rendu (e) le 17 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 03484 Copies exécutoires délivrées à : Me Laëtitia SIMONIN-DARD
Source officielle15e Chambre A
616258faa2370d151415ac35
11 avril 2014
11 avril 2014
PARTICULIERS NICE COLLINES Le comptable public du pôle de recouvrement de l'AIN Le trésorier de GEX comptable public Grosse délivrée le : à : Me Delphine DURANCEAU la SCP MAYNARD SIMONI
Source officiellePage 60 sur 266